Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 14·fr
    ...la Société et accomplir ou autoriser tous les actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 8·fr
    ...elatif à la création des entreprises industrielles, ratifié par la...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr
    ...2 djoumada I 1379), portant reprise provisoire par l'État de la Ge...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 13·fr
    ...écifique superficielle est comprise entre 0,5 et 2 KW environ par ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 62·fr
    ...**Objet :** Entroprise de tous produits de carrière, concassage, p...
  • Journal Officiel·1988 / N°032·page 7·fr
    ...Ses décisions sont prises à la majorité des membres présents. En c...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 11·fr
    ...spositions appropriées seront prises afin d'éviter qu'il soit mis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr
    ...n du Conseil d'Administration prise le 6 février 1962, enregistré ...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 23·fr
    ...ble dont le siège est à Tunis prise en la personne de son liquidat...
  • Journal Officiel·1971 / N°017·page 6·fr
    ...nte ne puisse subsister et favoriser ainsi le développement de lar...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 18·fr
    ...--- **EXTRAIT** **ENTREPRISE GENERALE** **DE TEINTURE J. MAURO ...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 36·fr
    ...## LIQUIDATION DE SOCIÉTÉ Aux termes d'une délibération prise le ...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 19·fr
    ...e, conformément aux décisions prises par le conseil de gestion de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°049·page 12·fr
    ...t à Bizerte 48, rue d'Espagne prise en la personne de son gérant. ...
  • Journal Officiel·1992 / N°052·page 7·fr
    ...es mesures appropriées soient prises en vue de sauvegarder les int...
  • Journal Officiel·1965 / N°030·page 8·fr
    ...- déclarer qu'il autorise son fils ou pupille, lorsque celui-ci es...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 46·fr
    ...nnées sauf décision contraire prise par les associés à la majorité...
  • Journal Officiel·1969 / N°037·page 2·fr
    ...nnées à compter de la date de prise de possession de la terre et c...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 16·fr
    ...out ce qui est de nature à favoriser l'éducation permanente et int...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 11·fr
    ...nts, quelque soit la décision prise à l'égard de l'enfant, peut co...