Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 27·fr
    ...L’Assemblée Générale Extraordinaire autorise d’autre part, le cons...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 26·fr
    ...'urbanisme La réglementation prise à l'appui du plan d'aménagemen...
  • Journal Officiel·1989 / N°037·page 10·fr
    ...l'ordre, durant la période comprise entre le 1er juin 1987 et la d...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...# SOCIETE D'ENTREPRISES ELECTRO-MECANIQUES Société anonyme au cap...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 16·fr
    ...Suivant décision qui sera prise par l'Assemblée prononçant la diss...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 69·fr
    ...ales à la suite des décisions prises. N° 1.232. ## PREMIER AVIS ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 20·fr
    ...pérités (16, 17) en vue de favoriser la solidarisation entre le ti...
  • Journal Officiel·1997 / N°073·page 9·fr
    ...erce situés en Tunisie, 2) la prise de participation, lors de la c...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 43·fr
    ... SIEGE SOCIAL D'une décision prise par les membres du Conseil d'A...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...'assure pas son obligation de prise en charge, il sera pénalisé de...
  • Journal Officiel·1964 / N°046·page 17·fr
    ...Entreprise de travaux publics et bâtiments, toutes les opérations ...
  • Journal Officiel·1967 / N°015·page 15·fr
    ... à neuf heures à la salle des crises du Tribunal de Première Insta...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 16·fr
    ...es du matin, à l'audience des crises du Tribunal de Tunis. Poursu...
  • Journal Officiel·1987 / N°069·page 12·fr
    ...de la présente convention est prise en considération pour la déter...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 4·fr
    ...unisie un cautionnement en numériser, ou en obligations tunisienne...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 29·fr
    ...e Souad bent Ali ben Abdallah prise personnellement ainsi qu'en qu...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 22·fr
    ...La prise du contact se fera avec le Mouhami poursuivant. N° 1.469...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 38·fr
    ...la Société et accomplir ou autoriser tous les actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1994 / N°068·page 10·fr
    ...rnine et zones limitrophes comprises entre le parc National et l'a...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 6·fr
    ... des mesures conventionnelles prises à l'égard de l'enfant. Il déc...