Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ...e ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2007 / N°039·page 40·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 2·fr
    ...400 Nomination d'un secrétaire général de comité régional culturel...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 5·fr
    ...du présent traité, l) "Comité", tout comité technique spécialisé c...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 22·fr
    ...re; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 1·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité de direction et du conseil d'...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...Les termes «agent de change» et «comité de bourse» sont changés da...
  • Journal Officiel·2020 / N°070·page 3·fr
    ...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1997 / N°027·page 12·fr
    ...- Le ministère des communications comprend, outre le comité supéri...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 3·fr
    ...15, relatif à la création des comités de protection des personnes ...
  • Journal Officiel·1987 / N°016·page 7·fr
    ...technique Abdallah Saâdaoui Comité de coordination du Kef Moham...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 24·fr
    ...tion de Tunis, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2014 / N°025·page 2·fr
    ...tant nomination de membres au comité technique de biologie médical...
  • Journal Officiel·2017 / N°013·page 30·fr
    ...es définies par les normes du Comité Electrotechnique Internationa...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 31·fr
    ...Seul ce comité a une existence officielle et est habilité à représ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 4·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret n° 63...
  • Journal Officiel·2022 / N°078·page 3·fr
    ...45 Nomination de Président du comité médical de l'hôpital Charles ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 18·fr
    ...ur, auprès de la Direction du Comité de la Foire, Palais Consulair...
  • Journal Officiel·1997 / N°004·page 15·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...