1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Annonces Légales·2011 / N°077·page 42·fr...mposé de la parcelle n° 02 du plan concernant le dit titre, sis à ...
- Annonces Légales·2015 / N°127·page 38·fr...git de la parcelle n° C770 du plan cadastral Sousse zone C délimit...
- Journal Officiel·1972 / N°008·page 10·fr...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après ...
- Journal Officiel·1991 / N°028·page 11·fr...mmeuble teinté en vert sur le plan ci-joint et indiqué comme suit ...
- Annonces Légales·2007 / N°021·page 36·fr...tué par le parcelle n° 182 du plan cadastral de la zone Soukra arr...
- Journal Officiel·2001 / N°031·page 15·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...
- Journal Officiel·1961 / N°012·page 10·fr...rées d'un liscré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après ...
- Journal Officiel·1968 / N°042·page 2·fr... 3, 4, 5 et 6 indiquée sur le plan ci-joint et défini comme suit :...
- Annonces Légales·2009 / N°119·page 36·fr...de 896m2 faisant partie du plan cadastre de la délégation de Esskh...
- Annonces Légales·2005 / N°156·page 2·fr...osé de la parcelle n° 1289 du plan cadastre du Cap Bon arrondissem...
- Journal Officiel·1996 / N°039·page 20·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr...— Respecter les règles du Code de Commerce, du plan Comptable, de ...
- Journal Officiel·1995 / N°094·page 20·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Annonces Légales·2018 / N°018·page 57·fr...respond à la parcelle n°43 de plan cadastre. Cette propriété se co...
- Journal Officiel·1981 / N°044·page 29·fr...té par un liseré rouge sur le plan ci-annexé et indiqué au tableau...
- Journal Officiel·1962 / N°002·page 5·fr...ité par un Iséré jaune sur le plan ci-joint, ayant une superficie ...
- Journal Officiel·1969 / N°020·page 35·fr...- Opérations hors budget Plan comptable Classification des opérati...
- Journal Officiel·2010 / N°056·page 16·fr...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...
- Journal Officiel·1972 / N°031·page 7·fr...exploitation, conformément au Plan Comptable Général. ART. 16. — ...
- Annonces Légales·2026 / N°102·page 13·fr...L'ensemble du bien immobilier faisant l'objet du plan cadastral n°...