Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Annonces Légales·2011 / N°077·page 42·fr
    ...mposé de la parcelle n° 02 du plan concernant le dit titre, sis à ...
  • Annonces Légales·2015 / N°127·page 38·fr
    ...git de la parcelle n° C770 du plan cadastral Sousse zone C délimit...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 10·fr
    ...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après ...
  • Journal Officiel·1991 / N°028·page 11·fr
    ...mmeuble teinté en vert sur le plan ci-joint et indiqué comme suit ...
  • Annonces Légales·2007 / N°021·page 36·fr
    ...tué par le parcelle n° 182 du plan cadastral de la zone Soukra arr...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 15·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 10·fr
    ...rées d'un liscré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après ...
  • Journal Officiel·1968 / N°042·page 2·fr
    ... 3, 4, 5 et 6 indiquée sur le plan ci-joint et défini comme suit :...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 36·fr
    ...de 896m2 faisant partie du plan cadastre de la délégation de Esskh...
  • Annonces Légales·2005 / N°156·page 2·fr
    ...osé de la parcelle n° 1289 du plan cadastre du Cap Bon arrondissem...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 20·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Journal Officiel·1985 / N°014·page 9·fr
    ...— Respecter les règles du Code de Commerce, du plan Comptable, de ...
  • Journal Officiel·1995 / N°094·page 20·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 57·fr
    ...respond à la parcelle n°43 de plan cadastre. Cette propriété se co...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 29·fr
    ...té par un liseré rouge sur le plan ci-annexé et indiqué au tableau...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 5·fr
    ...ité par un Iséré jaune sur le plan ci-joint, ayant une superficie ...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 35·fr
    ...- Opérations hors budget Plan comptable Classification des opérati...
  • Journal Officiel·2010 / N°056·page 16·fr
    ...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 7·fr
    ...exploitation, conformément au Plan Comptable Général. ART. 16. — ...
  • Annonces Légales·2026 / N°102·page 13·fr
    ...L'ensemble du bien immobilier faisant l'objet du plan cadastral n°...