Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
813 résultats pour ""SERA COM""
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 21·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr
    ...En cas de vacance au Conseil Municipal, elle sera comblée par le c...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 13·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...mmission paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1957 / N°044·page 11·fr
    ...e à chaque actionnaire; elle sera composée et ses délibérations se...
  • Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr
    ...mmission paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...La nouvelle dénomination sera comme suit ; — Commune de Djerba Ko...
  • Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr
    ...s travaux pratiques; ce zéro sera comptabilisé lors du calcul de l...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 13·fr
    ... présente Convention qui lui sera communiquée, le Directeur Généra...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ...ommission paritaire laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr
    ...Il sera communiqué dix jours à l'avance à tous les membres, au con...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 80·fr
    ...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr
    ...La notification sera communiquée simultanément à l'Organisation de...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr
    ...Son acte de naissance sera complété par l'inscription du prénom ou...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 12·fr
    ...mmission paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1995 / N°080·page 14·fr
    ...u présent cahier des charges sera communiqué base toutes pièces fo...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr
    ...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 19·fr
    ...Par conséquent, le libellé de l'alinéa 1 de l'article 12 sera comm...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr
    ...— Le jury du concours sera composé conformément aux dispositions d...