813 résultats pour ""SERA COM""
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- Journal Officiel·1990 / N°030·page 3·fr...En cas de vacance au Conseil Municipal, elle sera comblée par le c...
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- Journal Officiel·1985 / N°013·page 10·fr...mmission paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
- Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr...La nouvelle dénomination sera comme suit ; — Commune de Djerba Ko...
- Journal Officiel·1987 / N°086·page 5·fr...s travaux pratiques; ce zéro sera comptabilisé lors du calcul de l...
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- Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr...ommission paritaire laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
- Journal Officiel·1995 / N°011·page 8·fr...Il sera communiqué dix jours à l'avance à tous les membres, au con...
- Journal Officiel·2007 / N°023·page 80·fr...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr...La notification sera communiquée simultanément à l'Organisation de...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 16·fr...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
- Journal Officiel·1985 / N°059·page 5·fr...Son acte de naissance sera complété par l'inscription du prénom ou...
- Journal Officiel·1985 / N°022·page 12·fr...mmission paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
- Journal Officiel·1995 / N°080·page 14·fr...u présent cahier des charges sera communiqué base toutes pièces fo...
- Journal Officiel·2008 / N°061·page 46·fr...Cette mention sera comme suit : - passable : si l'étudiant obtien...
- Journal Officiel·1975 / N°003·page 19·fr...Par conséquent, le libellé de l'alinéa 1 de l'article 12 sera comm...
- Journal Officiel·1973 / N°043·page 8·fr...— Le jury du concours sera composé conformément aux dispositions d...