Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°083·page 18·fr
    ...Docteur Rachid Saïd membre président du comité médical, en remplac...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 29·fr
    ...Monsieur le secrétaire général du Comité de Coordination de Silian...
  • Journal Officiel·2022 / N°041·page 2·fr
    ...1076 Nomination du chef du comité général des équilibres globaux e...
  • Journal Officiel·1984 / N°072·page 8·fr
    ...lité de Secrétaire Général du Comité Culturel Régional de Tunis. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 15·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 21·fr
    ...- La commission consultative d'entreprise remplace le comité d'ent...
  • Journal Officiel·1997 / N°008·page 2·fr
    ...nnaires agréés en douanes, au comité consultatif d'agrément de com...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 7·fr
    ...grade de contrôleur d'Etat au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 3·fr
    ...1682 Nomination d'un membre au comité de suivi à l'agence techniqu...
  • Journal Officiel·1989 / N°066·page 8·fr
    tion du comité exécutif parmi les spécialistes ne faisant pas part...
  • Journal Officiel·1989 / N°074·page 9·fr
    ...m²; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 16·fr
    ... n° 92-1929 ci-dessus visé au comité national d'évaluation, celui-...
  • Journal Officiel·2017 / N°028·page 4·fr
    ...Le comité médical de l'hôpital militaire principal d'instruction d...
  • Journal Officiel·2020 / N°122·page 5·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 3·fr
    ...— Le Directeur est assisté par un Comité de Direction, comprenant ...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 4·fr
    ...s conseillers ; Vu l'avis du comité de direction de l'école. Arr...
  • Journal Officiel·1992 / N°032·page 2·fr
    ...607 Nomination du président et du président suppléant du comité co...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 22·fr
    ...supplié par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1966 / N°046·page 4·fr
    ...49; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 13·fr
    ....); Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...