Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 6·fr
    ...Les décisions du jury sont prises à la majorité des voix. En cas d...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 5·fr
    ...inscrites et ne seront pas comprises dans les certificats délivrés...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 32·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d'égalité...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 30·fr
    ... affaires, opérations et entreprises se rattachant au même objet. ...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 22·fr
    ...'un diplôme universitaire (Maîtrise-diplôme d'ingénieur). - Le rev...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 5·fr
    ...délai de trois mois pour régulariser sa situation. Si à l'expirat...
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 14·fr
    ... la Compagnie Générale d'Entreprises Maritime, sollicite l'autoris...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr
    ...« Il assure l'exécution des décisions prises en Assemblées Général...
  • Journal Officiel·1989 / N°050·page 9·fr
    ...tunisien d'une part et l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...
  • Journal Officiel·1958 / N°039·page 20·fr
    ... en conséquence des décisions prises. Le Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 4·fr
    ... l'Agriculture si elle est comprise entre 500 et 1.000 dinars. AR...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 8·fr
    ... de la société et faire ou autoriser tous les actes ou opérations ...
  • Journal Officiel·1992 / N°083·page 5·fr
    ...'impossibilité matérielle, la prise de quatre échantillons identiq...
  • Journal Officiel·1967 / N°025·page 4·fr
    ...b) Modification de la carte grise par suite du relèvement du poids...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 6·fr
    ...Il peut, avant que l'infraction ne soit constatée régulariser sa s...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 10·fr
    ...Transports Terrestres peut autoriser le transport d'enfants debout...
  • Journal Officiel·1988 / N°056·page 5·fr
    ...dministrateurs, de toute entreprise possédant le dixième ou capita...
  • Journal Officiel·1958 / N°047·page 2·fr
    ...Dès sa parution, la prise de possession peut intervenir, à charge ...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 6·fr
    ... ou de l'assemblée qui serait prise en violation des dispositions ...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 5·fr
    ...opter, l'État de résidence autorise l'entrée et la sortie et accor...