Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 11·fr
    ...t à leur perpétuation; b) Favorisent ou encouragent directement l...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 10·fr
    ... réagir à des températures comprises entre — 60° et + 20° C., préf...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 15·fr
    ...Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas de partag...
  • Journal Officiel·1996 / N°090·page 6·fr
    ...nces sont seuls chargés de la prise en charge et du recouvrement d...
  • Journal Officiel·1963 / N°048·page 19·fr
    ...Ginie l'Entreprises propriétaire Limited 29 avril 1963, dont le ma...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 18·fr
    ...3°) — Du procès-verbal d'une délibération prise le 5 mai 1964, par...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 10·fr
    ...itoire de l'État requis, n'autorisent pas la poursuite des mêmes i...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 5·fr
    ... à l'État au profit de l'entreprise tunisienne d'activités pétroli...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...Il reçoit communication de toutes les décisions prises avant leur ...
  • Journal Officiel·1959 / N°064·page 12·fr
    ...mble, de façon à effectuer la prise instantanée du ruban gommé, et...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 6·fr
    ... mesures qu'il pourrait avoir prises pour remédier à la situation....
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 26·fr
    ...Du procès-verbal de la délibération prise le 22 mars 1967 par l'as...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 4·fr
    ...L'autorité portuaire peut autoriser à titre exceptionnel, les trav...
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 10·fr
    ... active, l'invention se caractérise également par sa préparation q...
  • Journal Officiel·1971 / N°013·page 27·fr
    ...obilières, susceptibles de favoriser directement ou indirectement ...
  • Journal Officiel·1992 / N°070·page 8·fr
    ...torité de tutelle des mesures prises, à défaut ou en cas de nécess...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 19·fr
    ...s un an, et dans la même Entreprise au cas où ce détachement excèd...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 24·fr
    ... Société et accompagner au autoriser tous les actes et opérations ...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 5·fr
    ...Toutefois, l'État requis pourra autoriser la remise provisoire de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 30·fr
    ...se charge et maintenant les décisions provisoires prises au sujet ...