Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
70 511 résultats pour ""RISE""
  • Journal Officiel·1975 / N°027·page 17·fr
    ...Cet appareil se caractérise en ce que la remise en circulation est...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 36·fr
    ...rains qu'elle occupe sous l'emprise du Port de Commerce de Sfax, l...
  • Journal Officiel·1959 / N°024·page 14·fr
    ...La création d'un gouvernement de Banque et de Crédit pour favorise...
  • Journal Officiel·1959 / N°054·page 38·fr
    ...tration du 10 septembre 1959, prise en conformité de l'article n° ...
  • Journal Officiel·1958 / N°070·page 13·fr
    ...— Aux termes d'une délibération prise par l'Assemblée Générale Ext...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 18·fr
    ...tionnaires; les délibérations prises conformément à la loi et aux ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 12·fr
    ...e cessation totale d'une entreprise industrielle, commerciale, art...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 26·fr
    ...si que pour les réserves ou reprises à nouveau décidés par l'assem...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 13·fr
    ...et sur l'évolution prévue, autoriser, dans le cadre du budget glob...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 16·fr
    ...tudes du premier cycle, de maîtrise, d'agrégation et de doctorat e...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 5·fr
    ...personnes qui acceptent ou favorisent cette opération. Art. 41. —...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 8·fr
    ...unisien d'une part, et l'Entreprise Tunisienne d'Activités Pétroli...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 6·fr
    ...administrateurs de toute entreprise industrielle, commerciale ou f...
  • Journal Officiel·1958 / N°096·page 14·fr
    ...t social, susceptible d'en favoriser l'extension ou le développeme...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 29·fr
    ...e du Conseil d'Administration prise dans les mêmes conditions de m...
  • Journal Officiel·1995 / N°039·page 8·fr
    ...Elle peut être renouvelée à deux reprises pour la même période. À ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 4·fr
    ...- les problèmes réglés séance tenante et les mesures prises à leur...
  • Journal Officiel·1959 / N°009·page 20·fr
    ... en conséquence des décisions prises. Le Conseil d'Administration...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 39·fr
    ...Des Procès Verbaux des délibérations prises par les deux Assemblée...
  • Journal Officiel·1962 / N°040·page 22·fr
    ...tionnaires, les délibérations prises conformément à la Loi et aux ...