15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1959 / N°024·page 6·fr...4.** — Il pourra être institué auprès des Collèges Moyens des Comi...
- Journal Officiel·1998 / N°013·page 22·fr...osition du comité de pilotage informatique ou du comité départemen...
- Journal Officiel·2019 / N°080·page 25·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1995 / N°006·page 100·fr...| 1) Etude du dossier par le comité du port | - Le gouvernorat, l...
- Journal Officiel·2022 / N°083·page 8·fr...membre, - Un représentant du comité général de l'administration du...
- Journal Officiel·2024 / N°128·page 31·fr...Professeur Amel Chebbi est nommée président du comité médical au c...
- Journal Officiel·2024 / N°080·page 4·fr...nis, est nommée présidente du comité national d'évaluation des act...
- Journal Officiel·2007 / N°094·page 34·fr...issement, - de participer aux comités de gestion des avantages acc...
- Journal Officiel·2001 / N°004·page 30·fr... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 53·fr...mmission administrative et un comité technique. ## Section 1 Le ...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 15·fr... (5°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
- Journal Officiel·2005 / N°003·page 67·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des transports te...
- Journal Officiel·2006 / N°077·page 2·fr...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
- Journal Officiel·2023 / N°030·page 18·fr...men Fourati, représentante du comité supérieur des droits de l'hom...
- Journal Officiel·1988 / N°069·page 6·fr...é ; Vu l'avis exprimé par le comité consultatif des mines lors de...
- Journal Officiel·1995 / N°001·page 14·fr... | Mohamed Abderraouf Kateb | Comité régional de solidarité social...
- Journal Officiel·1980 / N°064·page 9·fr...durée de sa participation aux comités directeurs des établissement...
- Journal Officiel·2018 / N°004·page 9·fr...contrôleur général d'Etat, au comité du contrôle d'Etat relevant d...
- Journal Officiel·2010 / N°017·page 2·fr...ion d'un membre au collège du comité général des assurances... 552...
- Journal Officiel·1994 / N°085·page 4·fr...Le comité peut faire appel en cas de besoin aux concours d'experts...