Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 9·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 36·fr
    ...6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 60·fr
    ...média de Sfax, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 27·fr
    ...nts, Vu l'avis n° 2020-09 du comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr
    ...Pour le Comité, Le Président. N° 426 AVIS RECTIFICATIF Le capit...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 2·fr
    ...sation et fonctionnement du « comité des usagers » des P.T.T. ... ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 21·fr
    ...namiser davantage le rôle des comités sectoriels et des conseils r...
  • Journal Officiel·1986 / N°072·page 13·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2016 / N°085·page 20·fr
    ...ut particulier aux membres du comité général d'inspection du trava...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 32·fr
    ...s autorités compétentes et le comité de protection des personnes s...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 3·fr
    ...eur des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépen...
  • Journal Officiel·1985 / N°041·page 2·fr
    Cessation de fonctions d'un secrétaire général de comité culturel ...
  • Journal Officiel·2018 / N°010·page 2·fr
    ...17 Nomination du président du comité médical du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 2·fr
    ...1500 Nomination de membres au comité technique de biologie médical...
  • Journal Officiel·1989 / N°080·page 12·fr
    ...Sont approuvés les statuts du comité national olympique tunisien a...
  • Journal Officiel·2020 / N°116·page 23·fr
    ...et du développement social au comité général de la promotion socia...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr
    ...### Engagement de créer un comité permanent d'audit La société s'...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 4·fr
    ...Les membres du comité supérieur des droits de l'Homme et des liber...