15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·1976 / N°005·page 36·fr...6°) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, un ...
- Journal Officiel·2007 / N°088·page 60·fr...média de Sfax, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
- Journal Officiel·2020 / N°044·page 27·fr...nts, Vu l'avis n° 2020-09 du comité de contrôle de la conformité ...
- Journal Officiel·1968 / N°011·page 30·fr...Pour le Comité, Le Président. N° 426 AVIS RECTIFICATIF Le capit...
- Journal Officiel·1990 / N°066·page 2·fr...sation et fonctionnement du « comité des usagers » des P.T.T. ... ...
- Journal Officiel·2003 / N°033·page 21·fr...namiser davantage le rôle des comités sectoriels et des conseils r...
- Journal Officiel·1986 / N°072·page 13·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Journal Officiel·2016 / N°085·page 20·fr...ut particulier aux membres du comité général d'inspection du trava...
- Journal Officiel·2015 / N°009·page 32·fr...s autorités compétentes et le comité de protection des personnes s...
- Journal Officiel·1974 / N°025·page 7·fr...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
- Journal Officiel·1974 / N°055·page 10·fr...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
- Journal Officiel·2023 / N°047·page 3·fr...eur des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépen...
- Journal Officiel·1985 / N°041·page 2·frCessation de fonctions d'un secrétaire général de comité culturel ...
- Journal Officiel·2018 / N°010·page 2·fr...17 Nomination du président du comité médical du conseil d'administ...
- Journal Officiel·2024 / N°063·page 2·fr...1500 Nomination de membres au comité technique de biologie médical...
- Journal Officiel·1989 / N°080·page 12·fr...Sont approuvés les statuts du comité national olympique tunisien a...
- Journal Officiel·2020 / N°116·page 23·fr...et du développement social au comité général de la promotion socia...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 16·fr...### Engagement de créer un comité permanent d'audit La société s'...
- Journal Officiel·2012 / N°094·page 4·fr...Les membres du comité supérieur des droits de l'Homme et des liber...