Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 26·fr
    ...## Débiteurs Saisis : 1) Monsieur Ezzeddine Houidi, employé à l'O...
  • Annonces Légales·2018 / N°046·page 52·fr
    ... - Montplaisir Tunis Partie saisissante : la Banque International...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 12·fr
    ...taire de vente aux enchères Saisissant : 1- Fethia Echerni 2- Ibr...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 3·fr
    ... peuvent être provisoirement saisis, sans indemnité, par décision ...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 32·fr
    ...Droits réels saisis : Quatorze parts indivises de la totalité des ...
  • Journal Officiel·1990 / N°043·page 8·fr
    ... administratif et technique choisis sur une liste de trois candida...
  • Annonces Légales·2016 / N°144·page 36·fr
    ...ontant de 40 % Le créditeur saisisant : Mohamed Ben Khalifa Hotma...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 38·fr
    ...2009X00380VEPA1 ## Avis de vente aux enchères publiques Le saisi...
  • Annonces Légales·2009 / N°155·page 45·fr
    ...en leur qualité de débiteurs saisis. A la diligence : de Maître M...
  • Annonces Légales·2005 / N°003·page 6·fr
    ...Débiteurs saisis : Gueriani Taïeb Ben Taïeb Ben Taïeb et Gueriani ...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 35·fr
    ...; Désignation des immeubles saisis 1-) La totalité d'une maison ...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 47·fr
    ...348414 W Partie saisissante : Jamila Bent Ibrahim Znidi Abidi, fe...
  • Annonces Légales·2017 / N°111·page 47·fr
    ...Les biens saisis : l'immeuble sujet du titre foncier n°21501 Méden...
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 34·fr
    ...Partie saisissante : Monji Ben Abdelitif Abid, couturier, CIN n° ...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 24·fr
    ...ation immobilière ## Partie saisissante : Recette des finances, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°091·page 5·fr
    ...- Lorsque les époux déclarent qu'ils choisissent le régime de la c...
  • Annonces Légales·2023 / N°057·page 12·fr
    ...s en sa qualité de créancier saisissant. ### Partie saisie : Les...
  • Annonces Légales·2005 / N°001·page 3·fr
    ...71 320 123 Le saisissant : Monsieur Noureddine Ben Amor Lakhdher,...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 51·fr
    ...71346072 Le saisissant : Monsieur Mohamed El Fadhel Ben Ammar El ...
  • Annonces Légales·2020 / N°025·page 10·fr
    ...4- Immeubles saisis : Deux immeubles sis à la route de l'aéroport ...