Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 43·fr
    ...résident de la Municipalité. Comité Conforme : Le Président-Direc...
  • Journal Officiel·2006 / N°078·page 10·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 3·fr
    ...374 Nomination de membres du comité scientifique de l'institut nat...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 23·fr
    ...trielle et l'utilisation d'un comité des eaux; Vu le décret du 12...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 11·fr
    ... 3 mai 1993, relative au haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·2008 / N°060·page 27·fr
    ...président du comité scientifique, - Professeur Claude Ben Slama : ...
  • Journal Officiel·1995 / N°046·page 8·fr
    ...- Le comité technique se réunit au moins une fois par mois, sur co...
  • Journal Officiel·1992 / N°034·page 2·fr
    ...t création et organisation de comités techniques ... 670 Arrêtés d...
  • Journal Officiel·2007 / N°022·page 73·fr
    ... d'en soumettre l'examen à un comité technique ad hoc pour avis au...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 9·fr
    ...ant nomination des membres du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1992 / N°046·page 2·fr
    ...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·2015 / N°103·page 2·fr
    ...09 Nomination du président du comité médical au conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 6·fr
    ... ; 6) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 4·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa s...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 12·fr
    ...nications peut, après avis du comité de coordination prévu à l'art...
  • Journal Officiel·1968 / N°051·page 8·fr
    ...— Les sommes perçues au profit des caisses des Comités de Solidari...
  • Journal Officiel·1986 / N°066·page 4·fr
    ...Sont nommés membres du comité consultatif des hydrocarbures à comp...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 21·fr
    ...Nationale de Sécurité Sociale Comité National de Sécurité Sociale ...
  • Journal Officiel·2024 / N°101·page 6·fr
    ...Monsieur Ridha Moussi, juge judiciaire, est nommé président du com...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 20·fr
    ...### 4) Comité directeur : Le comité directeur se compose des memb...