Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 7·fr
    ...A cette fin, le comité de pilotage est chargé de : - la détermina...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 5·fr
    ...la composition des différents comités comme suit : Mme Samia ZOUA...
  • Annonces Légales·2014 / N°139·page 62·fr
    ...Administrateur Indépendant pour présider le Comité Permanent d'Aud...
  • Journal Officiel·2011 / N°069·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité du contrôle d'Etat au Premier...
  • Journal Officiel·2001 / N°054·page 34·fr
    ...## 6/ Le comité de sécurité au port de Gabès Le directeur du port...
  • Journal Officiel·1986 / N°068·page 14·fr
    ...— Le comité scientifique se réunit au moins une fois tous les troi...
  • Journal Officiel·1984 / N°001·page 11·fr
    ...— Le comité se réunit sur convocation de son Président ou à la dem...
  • Annonces Légales·2011 / N°123·page 42·fr
    ...Le comité est formé de : Un président : Andolssi Lilia. Secrétaire...
  • Annonces Légales·2013 / N°037·page 48·fr
    # Homologation de résolutions ## Election d'un nouveau Comité de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 11·fr
    ...2 - Le Comité national exerce ses attributions sous la supervision...
  • Annonces Légales·2026 / N°084·page 3·fr
    ...Les membres appartenant à plus d'un comité ne peuvent bénéficier q...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 1·fr
    ... 1974, portant ouverture d'un comitateur intérierier en réponses p...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 70·fr
    ...- Le texte des Fatwas émises par le comité Sharaïque au cours de l...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 16·fr
    ...Article premier - L'Unité de la santé relevant du Comité exécutif ...
  • Annonces Légales·2025 / N°062·page 35·fr
    ...ATIF | BAANANOU YASSINE | | COMITE CONS MOSQUE CHIKH | RIABI HOU...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 3·fr
    ...Les membres de ce Comité autres que les membres du Comité de Coord...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 36·fr
    ...- le comité de discipline. - le comité de révision. Art .19- Le c...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 16·fr
    ...6- Fixation de la rémunération des membres du comité de risque et ...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 21·fr
    ...Le président du comité se prononce sur la titularisation. Le stag...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 39·fr
    ...## Article 24 ### Comité de la science et de la technologie 1. I...