Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
813 résultats pour ""SERA COM""
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 7·fr
    ...mmission Paritaire, laquelle sera compétente pour examiner cette q...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 20·fr
    ...itaire consultative laquelle sera compétence pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 2·fr
    ...le nouveau Conseil Municipal sera composé des Conseillers de la Co...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 15·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 24·fr
    ...mmission Paritaire, laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 6·fr
    ...— Cette Commission sera composée de six membres, dont trois seront...
  • Journal Officiel·1974 / N°032·page 7·fr
    ...autre part un 2ème volet qui sera complété par l'autorité civile e...
  • Journal Officiel·1976 / N°080·page 14·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur,...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 15·fr
    ...igibles, le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'e...
  • Journal Officiel·1976 / N°062·page 6·fr
    ...En cas de décision définitive, une copie en sera communiquée à l'a...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 5·fr
    ...Autant que possible, cette publicité sera complétée par des lettre...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 24·fr
    ...La commission d'arbitrage siégera à…… et sera composée de trois me...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 15·fr
    ...Le bureau électoral sera composé d'un représentant de l'employeur ...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 3·fr
    ...Cette commission sera composée d'un nombre égal des spécialistes d...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 32·fr
    ...ommission paritaire laquelle sera compétente pour statuer sur cett...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 20·fr
    ...La commission d'arbitrage siégera à ………… et sera composée de trois...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 16·fr
    ...La commission d'arbitrage siégera à …… et sera composée de trois m...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 16·fr
    ...Chaque comité sera composé de : - Un représentant du Ministère de...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 21·fr
    ...Cette commission technique paritaire sera composée de deux représe...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 15·fr
    ...La commission de conciliation sera composée de deux représentants ...