Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2012 / N°013·page 3·fr
    ...président du comité médical, - le docteur Mohamed Moncef El Jamous...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 34·fr
    ...és concernées, Après avis du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 72·fr
    ...rier 2007, Vu l'avis n° 8 du comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·2017 / N°083·page 5·fr
    ...ontrôleurs en chef d'Etat, au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2026 / N°073·page 9·fr
    ...'Etat de 3^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 9·fr
    ...L'avis de ce Comité sera sollicité pour toute question intéressant...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 9·fr
    ...pe; Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines, en sa ...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 2·fr
    ...on d'un secrétaire général de comité culturel régional ... 1004 #...
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 7·fr
    ...Madame Majdouline Cherni est nommée président du comité général de...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 27·fr
    ...--- **ELSEAUX D'ELECTRICITE ET TRANSPORTS** Comité de Gestion : a...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 4·fr
    ...s et ce avec le concours d'un comité médical; — une politique de ...
  • Journal Officiel·2003 / N°065·page 2·fr
    ...ion du mandat des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 2·fr
    ...nal Nomination d'un membre au comité de gestion du « fond de citoy...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 12·fr
    ...suppléé par un des membres du comité de direction choisi dans l'or...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 7·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 17·fr
    ...ravail ad-hoc sous couvert du comité d'incitation à l'utilisation ...
  • Journal Officiel·1995 / N°093·page 2·fr
    ...2170 # Ministère des Finances Nomination du président du comité d...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 21·fr
    ...## ARTICLE 7 ### Délégues du personnel - Comités d'entreprises L...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 23·fr
    ...président du comité médical. - Docteur Habib Ammar : médecin chef ...
  • Journal Officiel·2025 / N°123·page 15·fr
    ...ements lourds effectué par le comité technique multidisciplinaire ...