Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2024 / N°124·page 42·fr
    ...Vente d'Électricité, et ce concomitamment, à compter de la Notific...
  • Journal Officiel·1987 / N°009·page 2·fr
    ...on d'un secrétaire général de comité culturel régional 174 ## avi...
  • Journal Officiel·2012 / N°031·page 6·fr
    ...- Jouda Khemiri Ben Aissia, chef de service au comité général des ...
  • Journal Officiel·2013 / N°009·page 2·fr
    ...450 Nomination d'un membre au comité consultative de gestion du fo...
  • Journal Officiel·2014 / N°077·page 7·fr
    ...se et analyse des dépenses au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2017 / N°033·page 28·fr
    ...Le docteur Souhail Atrouss est nommé président du comité Médicale ...
  • Journal Officiel·2022 / N°139·page 14·fr
    ...ité de Sousse, Après avis du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1971 / N°028·page 11·fr
    ...ar l'employeur et présenté au comité d'entreprise pour avis. Les ...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 4·fr
    ...rénoms et noms des membres du comité provisoire, 2 - deux exemplai...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 4·fr
    ...rieur, est nommé président du Comité général de prospection et d'a...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 29·fr
    ...en se fondant sur les avis du Comité de la science et de la techno...
  • Journal Officiel·1958 / N°012·page 7·fr
    ...es de droit commun, membre du Comité d'Etudes Juridiques et de Lég...
  • Journal Officiel·2024 / N°049·page 2·fr
    ...1260 - Nomination du président du comité médical au conseil d'admi...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 17·fr
    Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2011 / N°019·page 6·fr
    ...Sont désignées membres au comité spécial des établissements danger...
  • Journal Officiel·2025 / N°139·page 8·fr
    ...ements publics, Vu l'avis du comité national d'approbation des pr...
  • Journal Officiel·2025 / N°086·page 5·fr
    ...et du suivi à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 29·fr
    ...nt en vue de les soumettre au comité de pilotage du programme pour...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 16·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret du 12...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 13·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...