Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2017 / N°106·page 29·fr
    ...Partie saisissante : Aziza Ben Ali Hmila, sans profession, titulai...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 67·fr
    ...Composé de 3 à 12 membres ou plus, choisis par les actionnaires et...
  • Annonces Légales·2015 / N°108·page 29·fr
    ...La créancière saisissante : Banque de l'Habitat R.C B138811996 rep...
  • Annonces Légales·2016 / N°026·page 44·fr
    ...c- Description Immeubles saisis : Appartement au premier étage d'...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 7·fr
    ...ts doivent se départager en choisissant un auteur et une question»...
  • Journal Officiel·1980 / N°043·page 13·fr
    ...On peut visiter ces deux immeubles saisis, tous les jours pendant ...
  • Annonces Légales·2022 / N°022·page 10·fr
    ...res publiques ### Créancier saisissant : Monsieur Moncef Ben Jom...
  • Annonces Légales·2014 / N°136·page 40·fr
    ...c) Description des immeubles saisis : - Parcelle de Terrain agric...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 11·fr
    ...Les membres du jury sont choisis par tirage au sort parmi les prof...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 40·fr
    ...Description des immeubles saisis : L'ensemble de l'immeuble en lit...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 10·fr
    ...nt tenus dans le cas où ils choisissent l'épreuve de rédaction en ...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 10·fr
    ...La saisissante créancière : Majdi AL Sakli, domiciliée à route de ...
  • Annonces Légales·2025 / N°034·page 7·fr
    Désignation des immeubles saisis : la totalité des parts indivises...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 4·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit : 1) De la totalité de l'immeuble ob...
  • Annonces Légales·2021 / N°089·page 10·fr
    ...580919 S/A/P/000 Saisissante poursuivante : Société de Promotion ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 45·fr
    ...1) Un exposé sur l'activité du comité 2) Désaisissement du comité ...
  • Journal Officiel·1984 / N°073·page 10·fr
    ...Ils ne sont pas productifs d'intérêts, ils sont insaisissables et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 14·fr
    ...— Les sujets des épreuves écrites et pratiques sont choisis par le...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr
    ...Composé de trois à sept membres au plus choisis parmi les actionna...
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 34·fr
    ...71 352 500 Le saisissant : Société Financière de recouvrements de...