Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 26·fr
    ...• Modules d'auto-apprentissage multimédia, validés par le comité d...
  • Journal Officiel·2015 / N°092·page 35·fr
    ...• Modules d'auto-apprentissage multimédia, validés par le comité d...
  • Journal Officiel·2025 / N°021·page 2·fr
    ...432 Nomination de membres au comité d'octroi des autorisations d'...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 7·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·2021 / N°013·page 7·fr
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  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 11·fr
    ...sse de sécurité sociale et le comité de gestion de la CAVIS. Art....
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 5·fr
    ... conférence des parties et le comité intergouvernemental, auxquell...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...Le Comité Directeur : Signature : Ilisible : N° 170. # FAILLITE...
  • Journal Officiel·1966 / N°031·page 8·fr
    ...suppléé par un des membres du Comité de Direction choisis dans l'o...
  • Journal Officiel·1982 / N°037·page 2·fr
    ...ON d'un secrétaire général de comité culturel régional 1169 # Min...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 25·fr
    ...Le ministre chargé de l'industrie désigne un comité consultatif de...
  • Journal Officiel·2020 / N°112·page 26·fr
    ...ial conseiller | Président du comité général de la promotion socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°156·page 18·fr
    ...Yassine ABID est également membre du Comité Financier et de Pilota...
  • Journal Officiel·2005 / N°085·page 8·fr
    ...ambre et leur transmission concomitante aux commissions compétente...
  • Journal Officiel·2021 / N°089·page 2·fr
    ...Les Messieurs mentionnées ci-dessous, sont désignés membres au com...
  • Journal Officiel·2010 / N°079·page 14·fr
    ...président du comité médical, - le docteur Jamel Dammak : médecin c...
  • Journal Officiel·2011 / N°071·page 2·fr
    ...1867 Nomination d'un membre du collège du comité général des assur...
  • Journal Officiel·2013 / N°089·page 12·fr
    ... de trois ans, les membres du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2026 / N°064·page 10·fr
    ...a Sefi, représentante du Haut Comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...— Il peut constituer à titre permanent ou temporaire, des comités ...