Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 47·fr
    ...ions allouées aux membres des comités émanant du conseil et octroy...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 2·fr
    ... à l'élection des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·1965 / N°008·page 1·fr
    ... la République Tunisienne, au Comité Permanent Consultatif du Mazh...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 3·fr
    ... Nord de l'Afrique, au nom du Comité Permanent du projet, du progr...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    après avis d'un comité technique du transport sanitaire dont la co...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 1·fr
    ...FFAIRES SOCIALES Création de comités d'entreprises 1006 ### SECR...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 7·fr
    ...avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines, lors d...
  • Journal Officiel·2012 / N°086·page 4·fr
    ...Est composé le comité fondateur chargé de proposer une liste des p...
  • Journal Officiel·1996 / N°049·page 15·fr
    ...Les Parties contractantes soumettent au Comité permanent un rappor...
  • Journal Officiel·1986 / N°013·page 2·fr
    ...Sidi Bouzid 322 Création d'un comité d'entreprise 323 avis et com...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 2·fr
    ...e service 1957 Nomination du comité artistique consultatif du thé...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité des contrôleurs d'Etat à la P...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 14·fr
    ...cisions et recommandations du Comité Maghrébin de coordination des...
  • Journal Officiel·2010 / N°006·page 9·fr
    ...que de Sousse, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 2·fr
    ...ition et le fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 26·fr
    ...Le docteur Mondher Mestiri est nommé président du comité médical a...
  • Journal Officiel·2010 / N°096·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité de suivi et d'enquête au Prem...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 8·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·1968 / N°033·page 20·fr
    ... 1968 à 17 heures au Siège du Comité de Coordination de Bizerte à ...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 2·fr
    ...ue Nomination d'un membre au comité de suivi à l'agence technique...