Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2021 / N°102·page 10·fr
    ...2021T01017VEPA1 Vente aux enchères publiques 1/ Créancier saisis...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 16·fr
    ...°429) au profit de la partie saisissante. Mise à prix : La mise à...
  • Journal Officiel·1988 / N°002·page 8·fr
    ...eubles réformés de l'Etat ou saisis par les tribunaux; b) de tenu...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 28·fr
    ...acem Chabbi KAIROUAN Partie saisissante et poursuivante : Hadj Bé...
  • Annonces Légales·2015 / N°118·page 45·fr
    ...nter - Nabeul 1/ Créanciers saisissants : Monjia Bent Taher Guedd...
  • Journal Officiel·1992 / N°041·page 7·fr
    ...Ils sont choisis parmi les professeurs titulaires, détenteurs au m...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 27·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2020 / N°020·page 24·fr
    ...ur Hakmouni Rochdi son lieu choisis chez Professeur Hakmouni Hela ...
  • Annonces Légales·2025 / N°122·page 10·fr
    ... se situent les appartements saisis n'est pas équipé d'un ascenseu...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 25·fr
    ...Composé de 3 membres au moins et de 12 membres au plus, choisis pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°050·page 59·fr
    ...73.694.582 Saisissant : Wissam B. Mohamed Badr, ouvrier à l'étran...
  • Annonces Légales·2004 / N°109·page 5·fr
    ...Créancière saisissante : Société Industrielle des Ouvrages en Cao...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 3·fr
    ...Immeubles saisis : La totalité de deux immeubles non immatriculés ...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 59·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis parmi les actionnaires et...
  • Annonces Légales·2022 / N°147·page 8·fr
    ...et le taux de profit global choisis par ce dernier, ainsi que la q...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 11·fr
    ...Désignation des immeubles saisis : Deux logements jumelés avec cl...
  • Annonces Légales·2022 / N°054·page 9·fr
    ...1196141C Partie saisissante : la Banque Internationale Arabe de T...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 14·fr
    ...Immeubles saisis : la totalité de la moitié à l'indivis de l'immeu...
  • Annonces Légales·2025 / N°073·page 11·fr
    ...71 894 202** **Partie saisissante** : la Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2004 / N°100·page 4·fr
    ...71 830930 1 - Partie poursuivante saisissante : Banque du Sud so...