Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 4·fr
    ...e règlement et résorbé sur le plan comptable par une dépense d'éga...
  • Annonces Légales·2018 / N°141·page 41·fr
    ...titué de la parcelle n°423 du plan cadas, de Sousse secteur C, il ...
  • Annonces Légales·2018 / N°019·page 39·fr
    ... se composant du lot n°118 du plan cadastral Sidi Bouzid circonscr...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 6·fr
    ...s-formes fixes situées sur le plan continental, Vu l'avis du trib...
  • Annonces Légales·2019 / N°045·page 11·fr
    ...titué de la parcelle n°423 du plan cadastre de Sousse secteur C, i...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 5·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 28·fr
    ...ur le plan régional ou sur le plan central. Ils participent aux ét...
  • Journal Officiel·1980 / N°030·page 7·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 15·fr
    ... par la parcelle 147 selon le plan cadastral à l'est par la parcel...
  • Journal Officiel·2004 / N°058·page 6·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 12·fr
    ...eux parcelles n°351 et 369 du plan cadastre de Sousse, la superfic...
  • Annonces Légales·2026 / N°073·page 16·fr
    ... copie du titre foncier et au plan cadastral, sans tenir compte de...
  • Annonces Légales·2005 / N°174·page 4·fr
    ...osé de la parcelle n° 1289 du plan cadastre du Cap Bon, arrondisse...
  • Journal Officiel·1982 / N°083·page 34·fr
    ...mmes et de les évaluer sur le plan culturel, moral, social et poli...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 43·fr
    ...constitue la parcelle n° 1 du plan cadastre de ce titre d'une supe...
  • Annonces Légales·2007 / N°088·page 27·fr
    ...tué par le parcelle n° 182 du plan Cadastral de la zone Soukra arr...
  • Journal Officiel·1976 / N°036·page 23·fr
    ... 5°) Opérations hors budget : Plan comptable; Classification des o...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 16·fr
    ...es de terrain N°04 et N°27 du plan cadastrale du Gouvernorat d'El ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 4·fr
    ...ouré d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désigné sur le tabl...
  • Journal Officiel·1980 / N°028·page 9·fr
    ... ligne polygonale indiquée au plan ci-joint et définie comme suit ...