Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1987 / N°004·page 10·fr
    ...a) de vente des meubles réformés de l'Etat ou saisis par les tribu...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 75·fr
    2/ Débiteurs saisis : Les héritiers du défunt Sinene Hassine Ben M...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...- En sa qualité de saisissant. 2- Débiteur saisi : Mohamed Ben A...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 99·fr
    ... | | SAIDANI ISMAIL | SAIDANI ISISAM B ALI | SAIDANI KHEMIS B ALI...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...ues sur saisie immobilière Saisissant : Société Soprovam, SARL, ...
  • Annonces Légales·2009 / N°037·page 50·fr
    ...bureau n° 3 Sfax Partie saisissante : Société des Services Agrico...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 14·fr
    ...jet de la contravention sont saisis; - manqué à l'obligation de pr...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 16·fr
    ...re de propriété au débiteurs saisis (la moitié pour chacun), sis à...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 26·fr
    ...Immeubles saisis : Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du...
  • Annonces Légales·2022 / N°153·page 11·fr
    Les débiteurs saisis : - Zied Ben Abdelwaheb Bouchaala, Directeur...
  • Journal Officiel·1983 / N°067·page 19·fr
    ...par l'assemblée générale et choisis en dehors du conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·1989 / N°059·page 6·fr
    ... dix représentants par pays choisis par les institutions parlement...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 51·fr
    ...Les saisissants : Les héritiers de Bahija Ben Mosbah : 1 - Sa mère...
  • Journal Officiel·1985 / N°073·page 20·fr
    ...Ils sont choisis parmi les ingénieurs des travaux de l'État ou gra...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 53·fr
    ...e valant saisie immobilière Saisissant poursuivant : Ahmed Ben Be...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 43·fr
    ...En sa qualité de créancier hypothécaire saisissant. Partie poursu...
  • Journal Officiel·2004 / N°019·page 18·fr
    ...- Les directeurs des départements sont choisis comme suit : - pou...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 64·fr
    ...et de douze membres au plus choisis parmi les actionnaires. **Com...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 38·fr
    ...2- Les saisis : - Mansour Ben Salem Kilia, marin, demeurant à cit...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 55·fr
    ...Est exempté, le saisissant poursuivant, pour les étrangers il faut...