Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 41·fr
    ...Partie poursuivante saisissante : Amen Bank au nom de son représen...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 17·fr
    ...- Incessibilité et insaisissabilité des pensions. - Vérification e...
  • Journal Officiel·1977 / N°004·page 8·fr
    ...— Les Doyens sont choisis par le Ministre de l'Education Nationale...
  • Journal Officiel·1977 / N°018·page 35·fr
    ...t de douze membres au plus, choisis parmi les actionnaires. --- ...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 25·fr
    ...égorie et le taux d'intérêt choisis, ainsi que la quantité y affér...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 20·fr
    ...2020S00117VEPA1 # Vente immobilière Le saisissant (le demandeur)...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 5·fr
    ...— Ne peuvent être choisis comme commissaires : 1) les parents ou ...
  • Annonces Légales·2018 / N°105·page 38·fr
    ...es publiques - Le créancier saisissant, Société SBM au nom de son...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 41·fr
    ...eau n° 202 Sfax** Créancier saisisant : Société Huard Tunisie co...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 34·fr
    ...### Débiteurs saisis : 1°) La Société Tunisienne des Conserves du...
  • Journal Officiel·1978 / N°032·page 37·fr
    ...On peut visiter cet immeuble dont les 3/5ème indivis sont saisis, ...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 46·fr
    ...Description des Immeubles Saisis Article 1. — Une parcelle de ter...
  • Annonces Légales·2004 / N°191·page 2·fr
    ...Partie saisissante : La Société de Coopération Economique SOCOOPEC...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 4·fr
    ...Partie créancière saisissante : Recette des finances de Hajeb Layo...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 55·fr
    ...et de douze membres au plus choisis parmi les actionnaires Commiss...
  • Annonces Légales·2005 / N°090·page 3·fr
    ...ahia 1- Partie poursuivante saisisante Banque du Sud société ano...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 3·fr
    ...4/96) revenant aux débiteurs saisis de l'immeuble dénommé "Jinen" ...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 27·fr
    ... trois à 12 membres au plus choisis parmis les actionnaires et nom...
  • Annonces Légales·2025 / N°031·page 10·fr
    ...Désignation des immeubles saisis : la totalité de la propriété sis...
  • Annonces Légales·2016 / N°058·page 36·fr
    ...us 1/16 n°1540) au profit du saisissant. Mise à prix : La mise à ...