Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1996 / N°082·page 2·fr
    ...on 2023 Nomination du chef du comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2007 / N°102·page 25·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2021 / N°028·page 2·fr
    ...672 Nomination du président du comité médicale au conseil d'admini...
  • Journal Officiel·2024 / N°117·page 4·fr
    ... chef de bureau à l'unité des comités des quartiers à la direction...
  • Journal Officiel·1997 / N°005·page 19·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbur...
  • Journal Officiel·2024 / N°004·page 10·fr
    ...Professeur Sami Fenich est nommé président du comité médical au co...
  • Journal Officiel·2013 / N°041·page 10·fr
    ...Docteur Chedli El Dziri est nommé président du comité médical au c...
  • Journal Officiel·2015 / N°084·page 12·fr
    ...Les Messieurs mentionnés ci-dessous, sont désignés membres au comi...
  • Journal Officiel·2024 / N°027·page 2·fr
    ...698 Nomination d'un membre au comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 62·fr
    ...n prioritaires, Vu l'avis du comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 3·fr
    ...| | | 2 - Mise en place du comité départemental d'informatique ...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 8·fr
    ...| | | 2 - Mise en place du comité départemental d'informatique ...
  • Journal Officiel·2013 / N°068·page 30·fr
    ...Les personnes suivantes sont désignées membres au comité technique...
  • Journal Officiel·2022 / N°117·page 31·fr
    ...Le comité d'audit de l'établissement procède à l'évaluation et à l...
  • Journal Officiel·2023 / N°126·page 7·fr
    ...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2003 / N°004·page 3·fr
    ...Sont nommés membres au comité supérieur des droits de l'Homme et d...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 27·fr
    ...e; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 38·fr
    ...Sont nommés membres au comité technique de biologie médicale, outr...
  • Journal Officiel·2010 / N°039·page 28·fr
    ...rocès-verbal de la réunion du comité supérieur de supervision et d...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 6·fr
    ...et de la fonction publique au comité général de la fonction publiq...