Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 34·fr
    ...On peut visiter cet immeuble dont les 3/5 indivis sont saisis, tou...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 42·fr
    ...ème étage Sfax 1- Créancier saisisant : Wajdi Zouari, domicilié ...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 42·fr
    ...Les immeubles saisis : 1/ La totalité de l'immeuble revenant à ti...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 7·fr
    ...ry, dont les membres seront choisis parmi les professeurs ou maîtr...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 29·fr
    ...nt indication de la filière choisis. Art. 55. — L'admission aux e...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 11·fr
    ...2023R01622VEPA1 ## Vente immobilière ### 1/ Le saisissant (le de...
  • Journal Officiel·1972 / N°027·page 6·fr
    ... 1930 à Hammam-Lif 8987 Sont saisis par l'effet collectif attaché ...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 6·fr
    ...d'adjudication des immeubles saisis, au Palais de Justice de Méden...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 41·fr
    ...maitretahenti@planet.tn Le créancier saisissant : Monsieur Khaled...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 28·fr
    ...ENTE IMMOBILIERE 1°) Partie saisissante : Hamadi Ben Hadj Ali All...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 15·fr
    ...ablation chirurgicale | K × 25 E | | Poisis | K × 60 E | | Réf...
  • Annonces Légales·2009 / N°071·page 41·fr
    ...2009T03721VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Saisissant : Ban...
  • Annonces Légales·2010 / N°116·page 29·fr
    ...cour de cassation Créancier saisisant : Imen fille de Habib Ben B...
  • Journal Officiel·1963 / N°006·page 3·fr
    ...Ils sont choisis parmi les Ingénieurs en Chef comptant au moins, 1...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 2·fr
    ...sent article et des parts de saisissants ou d'intervenants. **Art...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 13·fr
    ...4/- Désignation des immeubles saisis : Le premier immeuble : un i...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 37·fr
    ...On peut visiter les 3/5 saisis de cet immeuble tous les jours ouvr...
  • Annonces Légales·2014 / N°064·page 38·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 20·fr
    ...n partage judiciaire Partie saisissante poursuivante Houda Trabls...
  • Journal Officiel·1981 / N°031·page 62·fr
    la partie saisissante d'où il appert que la Société Saisie, Organi...