...— Le Comité Supérieur de la Jeunesse est composé : — du Directeur...

...Le comité syndical est constitué des personnes suivantes : Mondhe...

...e développement du secteur au comité général des assurances. Par ...

...## ARTICLE 2 Les deux membres neutres seront désignés par le Comit...

...— Le comité de direction est composé ainsi qu'il suit : — Le mini...

...Ce comité statue sur les recours contre les certificats d'amnistie...

...- coordonner entre les diverses structures relevant du comité géné...

...4.** - Le comité technique de privatisation crée en vertu du décre...

...— Il est créé au sein du ministère des communications un comité co...

...7- Fixation de la rémunération des membres du comité des risques &...

...5 - La composition du comité technique est fixée comme suit : - De...

...Article premier - Est créé au Premier ministère, un comité général...

...Les frais d'expertise éventuellement exposés devant le Comité cons...

...Fixation de la rémunération des membres du comité des risques &...

...5 - Est créé un haut comité chargé de contrôler les élections de t...

...3) La désignation des membres des comités de gouvernance pour les ...

...2020402489APSF2 ## Comité de gestion (syndic) de l'immeuble Ibn R...

...La nomination des membres du comité du syndic comme suit : - Prés...

...t de l'intégration sociale au comité général de la promotion socia...

...t de l'intégration sociale au comité général de la promotion socia...