Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 382·fr
    ... Budgets des Etablissements relevant de la Direction Régionale de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°096·page 38·fr
    ...création des centres d'élevage d'escargots. | Conditions d'obten...
  • Journal Officiel·2017 / N°097·page 38·fr
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  • Journal Officiel·2024 / N°146·page 3·fr
    ...ence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement ...
  • Journal Officiel·2003 / N°064·page 5·fr
    ...de l'inspection pédagogique relevant des ministères des sports, de...
  • Journal Officiel·2023 / N°137·page 22·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·2017 / N°070·page 60·fr
    ...rme aquacole ou de la zone d'élevage des mollusques suspectés d'êt...
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 60·fr
    ...rme aquacole ou de la zone d'élevage des mollusques suspectés d'êt...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 13·fr
    ...| | - Payement de la redevance due au certificat d'obtention végé...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 20·fr
    ...êmes redevances que celles du chapitre (6-010) les redevances ci-d...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 48·fr
    ...# SECTION II # REDEVANCES DOMANIALES Art. 13. — Les redevances p...
  • Journal Officiel·2021 / N°087·page 9·fr
    ...chniques de la Construction relevant du ministère de l'équipement,...
  • Journal Officiel·2001 / N°066·page 89·fr
    ...Si l'AUTORITE CONCEDANTE n'est pas en mesure de recevoir la redeva...
  • Journal Officiel·2026 / N°088·page 15·fr
    ...t dans les écoles primaires relevant du ministère de l'éducation, ...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 3·fr
    ...s des conseillers éducatifs relevant du ministère de l'éducation.....
  • Journal Officiel·1977 / N°062·page 41·fr
    ...devant la Municipalité de Ksar Hellal. # Gouvernorat de Monastir ...
  • Journal Officiel·2013 / N°067·page 28·fr
    ...la redevance est de 8,688DT au titre d'une redevance fixe par trim...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 378·fr
    ...Guichet unique relevant de Office de l’Aviation Civile et des Aéro...
  • Journal Officiel·2000 / N°042·page 55·fr
    ...t aux surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation n...
  • Journal Officiel·1987 / N°053·page 1·fr
    ...tion au profit des communes relevant des gouvernorats de l'Ariana,...