1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Journal Officiel·1958 / N°074·page 4·fr...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après....
- Journal Officiel·1960 / N°006·page 5·fr...t comprises dans la zone B du plan cadastral général du périmètre ...
- Annonces Légales·2024 / N°134·page 11·fr...terre nue qui est 1 partie du plan concerné par le même titre étab...
- Annonces Légales·2005 / N°148·page 2·fr...ritanie, parcelle n° B 106 du plan cadastral de la région du Cap B...
- Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr...résente la parcelle n° 390 du plan concernant le titre foncier n° ...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr...Elle correspond à la parcelle N° 3 du plan cadastral de la Zone Zo...
- Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr...du plan constituée par une maison et premier étage (alou) situé à ...
- Journal Officiel·1974 / N°042·page 2·fr...6, 7, 8, 9, et 10 indiquée au plan ci-joint et définie comme suit ...
- Journal Officiel·1975 / N°001·page 40·fr...5 et 65 du plan ci-dessus. Au Nord -Ouest : Un sentier. --- ## R...
- Journal Officiel·1980 / N°029·page 4·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
- Journal Officiel·1973 / N°022·page 2·fr...s économiques au Ministère du Plan comporte deux épreuves écrites,...
- Journal Officiel·1962 / N°021·page 8·fr...urée d'un liséré rouge sur le plan ci-joint et désignée ci-après :...
- Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr...stitué de la parcelle n°01 du plan cadastral du lieu. Il s'agit d...
- Annonces Légales·2014 / N°143·page 53·fr...- Le dit immeuble est formé par la parcelle n° 1 du plan constitue...
- Journal Officiel·1960 / N°028·page 4·fr...— Le terrain, délimité par un tierré rouge sur le plan ci-joint, a...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 14·fr...urés d'un liseré rouge sur le plan ci-joint, situés dans le Gouver...
- Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr... parcelles n° 02 et n° 677 du plan cadastral du titre foncier mère...
- Journal Officiel·2000 / N°076·page 6·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Journal Officiel·2004 / N°076·page 5·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...
- Journal Officiel·2002 / N°055·page 20·fr...n liséré rouge indiqué sur le plan ci-annexé. Art. 2. – Les minis...