Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 4·fr
    ...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et désignées ci-après....
  • Journal Officiel·1960 / N°006·page 5·fr
    ...t comprises dans la zone B du plan cadastral général du périmètre ...
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 11·fr
    ...terre nue qui est 1 partie du plan concerné par le même titre étab...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 2·fr
    ...ritanie, parcelle n° B 106 du plan cadastral de la région du Cap B...
  • Annonces Légales·2007 / N°089·page 52·fr
    ...résente la parcelle n° 390 du plan concernant le titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2006 / N°016·page 35·fr
    ...Elle correspond à la parcelle N° 3 du plan cadastral de la Zone Zo...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 32·fr
    ...du plan constituée par une maison et premier étage (alou) situé à ...
  • Journal Officiel·1974 / N°042·page 2·fr
    ...6, 7, 8, 9, et 10 indiquée au plan ci-joint et définie comme suit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°001·page 40·fr
    ...5 et 65 du plan ci-dessus. Au Nord -Ouest : Un sentier. --- ## R...
  • Journal Officiel·1980 / N°029·page 4·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 2·fr
    ...s économiques au Ministère du Plan comporte deux épreuves écrites,...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 8·fr
    ...urée d'un liséré rouge sur le plan ci-joint et désignée ci-après :...
  • Annonces Légales·2026 / N°098·page 11·fr
    ...stitué de la parcelle n°01 du plan cadastral du lieu. Il s'agit d...
  • Annonces Légales·2014 / N°143·page 53·fr
    ...- Le dit immeuble est formé par la parcelle n° 1 du plan constitue...
  • Journal Officiel·1960 / N°028·page 4·fr
    ...— Le terrain, délimité par un tierré rouge sur le plan ci-joint, a...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 14·fr
    ...urés d'un liseré rouge sur le plan ci-joint, situés dans le Gouver...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 65·fr
    ... parcelles n° 02 et n° 677 du plan cadastral du titre foncier mère...
  • Journal Officiel·2000 / N°076·page 6·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·2004 / N°076·page 5·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à part...
  • Journal Officiel·2002 / N°055·page 20·fr
    ...n liséré rouge indiqué sur le plan ci-annexé. Art. 2. – Les minis...