15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1975 / N°034·page 7·fr...— La Commune sera obligatoirement représentée aux comités de direc...
- Journal Officiel·1975 / N°051·page 8·fr...## ARTICLE 6 ### Délégués du Personnel Comité d'Entreprise L'ins...
- Journal Officiel·2015 / N°036·page 2·fr...l 2015, portant création d'un comité de pilotage du programme nati...
- Journal Officiel·1993 / N°063·page 8·fr...Le comité d'hygiène et de sécurité se réunira au moins une fois to...
- Journal Officiel·1992 / N°082·page 15·fr...## SECTION 3 - LE COMITÉ TECHNIQUE CONSULTATIF Art. 10. - Le comi...
- Journal Officiel·1958 / N°080·page 10·fr...st suppléé par des membres du Comité de Direction choisi dans l'or...
- Journal Officiel·2008 / N°038·page 2·fr...1418 Nomination du président du comité général des assurances 1418...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 20·fr...le; - émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
- Journal Officiel·2022 / N°049·page 2·fr...1333 Nomination de membres au comité de discipline de l'Agence nat...
- Journal Officiel·2020 / N°037·page 10·fr...hef des dépenses publiques au Comité général du contrôle des dépen...
- Journal Officiel·1975 / N°020·page 13·fr...le; 6) émet en l'absence d'un Comité d'entreprise, après examen, u...
- Journal Officiel·2015 / N°005·page 10·fr... $1^{\text{er}}$ catégorie au comité général de l'administration d...
- Journal Officiel·2019 / N°039·page 2·fr...mai 2019, portant création du comité technique de la santé oculair...
- Journal Officiel·1957 / N°037·page 1·fr...Directeurs et des membres des Comités de Direction d'associations ...
- Journal Officiel·2017 / N°046·page 3·frNomination du chef du comité médical au conseil d'administration d...
- Journal Officiel·1988 / N°046·page 12·fr...ions de secrétaire général du comité culturel régional de Médenine...
- Journal Officiel·2016 / N°068·page 16·fr... contrôleur adjoint d'Etat au comité des contrôleurs d'Etat, relev...
- Journal Officiel·2018 / N°021·page 4·fr...Le ministre des finances, Sur proposition du comité du conseil na...
- Journal Officiel·2012 / N°037·page 3·fr...rgé de mission auprès du haut comité du contrôle administratif et ...
- Annonces Légales·2010 / N°055·page 63·fr...- Désignation d'un membre du comité d'audit de la société. - Ques...