Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2013 / N°081·page 2·fr
    ...2921 Nomination du président du comité médical au conseil d'admini...
  • Journal Officiel·2022 / N°053·page 22·fr
    ...nis, est nommée présidente du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 20·fr
    ...569 a été déposé au Comité du Tribunal de Première Instance de Tun...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 1·fr
    ... Directeurs et des membres du comité de Direction d'Associations d...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 6·fr
    ...grade de contrôleur d'Etat au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 13·fr
    ...e; 6) émet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, u...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 15·fr
    ...nts concernés, Après avis du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 7·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2013 / N°056·page 3·fr
    ...2168 Ministère de l'Industrie Nomination d'un membre au comité co...
  • Journal Officiel·1984 / N°068·page 23·fr
    ...,187 | 00 | | 403 566 H | LECOMITE MARIE JOSEPHINE VALERIO | 6,2...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 9·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 3·fr
    ...gée de mission auprès du haut comité du contrôle administratif et ...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 56·fr
    ...2014J00031SANB3 Autres sociétés Avis Le comité administratif pr...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 23·fr
    ...6°) Emet, en l'absence d'un comité d'entreprise, après examen, une...
  • Journal Officiel·2001 / N°004·page 28·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 69·fr
    ...oncernée après approbation du comité du contrôle de conformité des...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 1·fr
    ...TION d'un membre suppléant du Comité Consultatif des Mises 780 MI...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 3·fr
    ...05 Nomination d'un membre au comité consultatif des mines 3905 #...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...permis précité; Vu l'avis du comité consultatif des mines émis lo...
  • Journal Officiel·2014 / N°030·page 11·fr
    ...14, chargeant les membres des comités des chambres de commerce et ...