Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°049·page 15·fr
    ...PA432576P Nom, prénom, qualité et domicile du saisissant : Amel B...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 45·fr
    ...0 en sa qualité de créancier saisissant. 2- La Partie saisie : Wi...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 16·fr
    ...Un pari « quarté » est payable si les quatre chevaux choisis occup...
  • Annonces Légales·2024 / N°067·page 17·fr
    ... - Montplaisir Tunis Partie saisissante : la Banque International...
  • Journal Officiel·1977 / N°046·page 14·fr
    ...La saisissante poursuivante au profit de laquelle l'adjudication d...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 18·fr
    ...Sur les mises à prix suivantes, fixées par le créancier saisissant...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 26·fr
    ...01572 « El Manar I » Partie saisissante : La Banque International...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ...a Jeunesse et des Sports et choisis parmi les personnalités sporti...
  • Annonces Légales·2015 / N°034·page 43·fr
    ...4) Immeubles saisis : La vente portera sur la totalité de l'immeub...
  • Journal Officiel·1981 / N°059·page 51·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis et nommés par l'Assemblée...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 52·fr
    ...Description des biens immobiliers saisis : 1) La propriété dénomm...
  • Journal Officiel·1978 / N°077·page 46·fr
    ...Débiteurs saisis : 1°) La Société Tunisienne des Conserves du Golf...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 40·fr
    ...Les saisis : Monia, Amel et Ahlem, Chafik; Imed et Lassad fils de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°098·page 42·fr
    ...98468482 La partie saisissante : Société Artistique de verrerie e...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 18·fr
    ...01/2011 n°4180) au profit du saisissant. Journal Officiel de la R...
  • Annonces Légales·2018 / N°093·page 34·fr
    ...71 335949 - M.F.514013L Partie saisissante : Banque Albaraka Tuni...
  • Journal Officiel·1971 / N°031·page 9·fr
    ...- et six membres choisis en raison de leur compétence dans le doma...
  • Journal Officiel·1961 / N°053·page 14·fr
    ...**Immembres saisis** 1er lot : La totalité de 55 pieds d'oliviers...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 12·fr
    ...Les membres de ces commissions techniques peuvent être choisis en ...
  • Journal Officiel·1964 / N°043·page 2·fr
    ...ury composé de deux membres choisis parmi les citoyens conformémen...