Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 30·fr
    ...ur fou Habiba dite Nezha les saisis sus-nommés et son époux, Béchi...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 23·fr
    ...— Les préposés sont choisis parmi les candidats titulaires du dipl...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 20·fr
    ...Partie Saisissante : La Société Tunisienne de Banque «S.A.» agissa...
  • Annonces Légales·2017 / N°005·page 19·fr
    ...e 40 % de la mise à prix Le saisissant : Moncef Daoud demeurant R...
  • Annonces Légales·2024 / N°143·page 9·fr
    ...En sa qualité de créancière saisissante. Partie saisie : Naceur B...
  • Annonces Légales·2023 / N°072·page 12·fr
    ...2023S00738VEPA1 # Vente aux enchères 1- Le créancier saisissant ...
  • Annonces Légales·2005 / N°004·page 2·fr
    ...ente aux enchères publiques Saisissant : Banque Internationale Ar...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...ants, lesquels doivent être choisis en règle générale, parmi le pe...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 11·fr
    ...Immeubles saisis : Le premier immeuble dénommé «Maamoura 30» obje...
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 5·fr
    ...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...
  • Journal Officiel·1982 / N°004·page 29·fr
    ...AVIS DE VENTE D'IMMEUBLE Le Saisissant : Etablissement Kaibl agis...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 13·fr
    ...é par le marché et qui sont choisis pour leurs qualifications et l...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 23·fr
    ...abais du prix de 40% Partie saisissante : Samir Ben Mohamed Trabe...
  • Annonces Légales·2024 / N°062·page 9·fr
    ...anar 2, Tunis Les défendeurs saisis : Mr. Ali GHARBI, sa professio...
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 39·fr
    ...4) Immeubles saisis : - La totalité des parts indivises revenant a...
  • Journal Officiel·2000 / N°064·page 13·fr
    ... a été commise, peuvent être saisis en garantie du paiement des dr...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 51·fr
    ...Le saisissant : Mehriz Ben Ibrahim Slimeni, demeurant à Salema Bir...
  • Journal Officiel·1958 / N°001·page 7·fr
    ...Sont saisis par l'effet collectif attaché à l'acquisition de la Na...
  • Annonces Légales·2005 / N°183·page 3·fr
    ...de profession, en qualité de saisissant contre Monsieur Abdelwaheb...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 41·fr
    ... Adjudication d'immeuble 1- Saisissant : Banque nationale agricol...