...99 ans Conseil d'Administration composé de 4 à 12 membres choisis...

...La valeur des 3/4 indivis saisis est égale à dix neuf milles trois...

...(Vol2011/n°100) au profit du saisissant (A.T.B). Mise à prix : La...

...- Les services des douanes, saisis d'une demande établie conformém...

...phile-lipophile) de 9 à 16, choisis dans le groupe comprenant les ...

...its composés ioniques étant choisis parmi les Closoboranes de form...

...Les immeubles saisis : 1- la totalité des parts indivises revenan...

...s et de 12 membres aux plus choisis, parmi les actionnaires. **Co...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...nstance de Mahdia ## Partie Saisissante : Ali Ben Hadj Salem Kha...

...2.** — Les commandants peuvent être choisis dans la limite de la m...

...l demeurant à Sfax Créancier Saisissant. **Avocat Poursuivant : M...

...71 794 131 - 71 796 776 Créancier saisissant : La Banque Internati...

...— Les sujets des épreuves écrites sont choisis par le Ministre de ...

...La visite des immeubles saisis peut avoir lieu pendant les horaire...

...ticle 23 du présent décret, choisissent l'une des deux spécialités...

...**SAISISSANT** : BANQUE NATIONALE AGRICOLE, 19, avenue de Paris, s...

...**Saisissant** : BANQUE NATIONALE AGRICOLE, 19, Avenue de Paris su...

...2- Débiteurs saisis : 1) Société Gafsi des arbres fruitiers, suarl...

...2 médecins enseignants choisis parmi les médecins ayant assuré un ...