Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2021 / N°096·page 3·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 15·fr
    ...2°) En qualité de membres du Comité de direction : MM. Abdallah be...
  • Journal Officiel·1981 / N°044·page 15·fr
    ...— Les Comités de Surveillance de la dépouille prévue par la loi su...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 28·fr
    Ce comité assure le suivi et l'évaluation de la bonne exécution de...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 6·fr
    ...Le président du comité national ou son représentant peut convoquer...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 6·fr
    ...— La gestion des Services Publics ci-dessus est confiée à un Comit...
  • Journal Officiel·2020 / N°091·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 2·fr
    ...# Chapitre II ## Du comité de direction Art. 7 - Le comité de di...
  • Annonces Légales·2020 / N°031·page 4·fr
    ... Mr Habib BOUAZIZ | Membre du comité des risques | 17-05-2012 | Tu...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 50·fr
    ...fice du thermalisme - Comité médical - Comité permanant des eaux c...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 8·fr
    ...Le Comité élit son Président. ART. 4. — « Nouveau » Le Comité de ...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 14·fr
    ...Les membres du comité sont nommés par décision du ministre chargé ...
  • Journal Officiel·2003 / N°040·page 1·fr
    ...1657 Nomination des membres du comité consultatif du centre d'enc...
  • Annonces Légales·2025 / N°042·page 16·fr
    ...Lecture du rapport du Comité de supervision Charaique de la sociét...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 27·fr
    Le secrétariat du comité est chargé de : - la préparation de l'or...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 16·fr
    ...- DU COMITE SCIENTIFIQUE Art. 60. — Un Comité scientifique est cr...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 4·fr
    ...Khelil Lajimi sont membres du Comité des Risques. Mme Selma Cheri...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 7·fr
    ...Le comité scientifique peut faire appel à toute personne dont la c...
  • Journal Officiel·2006 / N°077·page 17·fr
    ...- La prorogation du mandat des membres des comités des chambres de...
  • Journal Officiel·1989 / N°003·page 10·fr
    ...— Le comité de suivi visé à l'article précédent est appelé à : — ...