2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1983 / N°037·page 27·fr...Cette attestation est établie pour servir et valoir ce que de droi...
- Annonces Légales·2025 / N°163·page 2·fr... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
- Journal Officiel·1992 / N°011·page 3·fr...— Les élèves s'engagent par écrit à servir l'administration durant...
- Annonces Légales·2011 / N°094·page 33·fr...- servir les intérêts des membres dans le cadre des buts de l'asso...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 10·fr... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 52·fr...Article 1062 L'emprunteur ne peut se servir de la chose prêtée que...
- Journal Officiel·1979 / N°014·page 37·fr... de la réalisation de l'actif servira a éteindre le passif puis à ...
- Annonces Légales·2022 / N°029·page 14·fr...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs aux t...
- Journal Officiel·2006 / N°061·page 6·fr...L'agent remet au contrevenant une copie du procès-verbal pour serv...
- Annonces Légales·2015 / N°008·page 18·fr...Fixation du montant des jetons de présence à servir aux administra...
- Journal Officiel·2015 / N°063·page 34·fr...ieront du jeton de présence à servir aux autres membres conforméme...
- Annonces Légales·2012 / N°097·page 38·fr...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
- Journal Officiel·2020 / N°033·page 11·fr...ie du procès-verbal pour s'en servir au paiement de l'amende. Il l...
- Annonces Légales·2024 / N°061·page 4·fr...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
- Annonces Légales·2018 / N°079·page 21·fr...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
- Annonces Légales·2015 / N°034·page 24·fr...Ledit fonds servira à un deuxième point de vente d'articles de cha...
- Journal Officiel·2009 / N°065·page 51·fr...isions de la commission, pour servir de base aux griefs de l'intér...
- Annonces Légales·2021 / N°118·page 13·fr...- Servir le folklore immatériel, le compiler, le documenter et le ...
- Journal Officiel·1984 / N°031·page 33·fr...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un dividende de...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 19·fr...épargne administrative devant servir au financement des dépenses d...