Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...71 351 042 Fax 71352500 Le saisissant : Banque Nationale Agricol...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 58·fr
    ...Lee Cooper Tunisis. **Objet** : La confection de vêtements en tous...
  • Annonces Légales·2017 / N°028·page 42·fr
    ...Tiers saisis : 1- Farid Ben Ahmed Kridis - titulaire de CIN n° 05...
  • Journal Officiel·1991 / N°035·page 6·fr
    ...ntant l'administration sont choisis parmi les fonctionnaires titul...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 38·fr
    ...ns et de 12 membres au plus choisis parmi les actionnaires. Commi...
  • Journal Officiel·2004 / N°061·page 12·fr
    ...iens, paraissant en Tunisie choisis par la personne concernée. Les...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 6·fr
    ...Les sujets des épreuves écrites et pratiques sont choisis par le S...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 9·fr
    ...- Les services des douanes saisis d'une demande établie conforméme...
  • Annonces Légales·2022 / N°007·page 11·fr
    ...r de cassation 1- Créancier saisissant : AMEN BANK, S.A I.U. 0000...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 7·fr
    ...at, généralement exemptes de moisissures et de pourriture et avoir...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 24·fr
    ...mande d'accréditation, être choisis parmi ceux qui figurent sur un...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 20·fr
    ...Composé de trois à douze membres choisis parmi les actionnaires et...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 5·fr
    ...Ils sont choisis parmi les Greffiers-Comptables des Services Pénit...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 29·fr
    ...é de 3 à 10 membres au plus choisis parmi les actionnaires par l'A...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 7·fr
    ...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 21·fr
    ...Vingt Quatrième (21/24 èmes indisis) d'un immeuble non immatriculé...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 37·fr
    ...rovenant de la vente d'objet saisis à l'encontre du dit Monsieur S...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 5·fr
    ...— Les membres du conseil de gestion choisissent parmi eux un Prési...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 11·fr
    ...La propriété des saisis est inscrite le 13/6/2007 (dépôt: Sfax, vo...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 25·fr
    ...2 représentants des chercheurs choisis parmi les plus anciens. Ar...