...un ou plusieurs enseignants choisis par la commission du diplôme d...

...onstituent pas une source de moisissures et de fissures, - les fen...

...Partie saisissante : Monsieur Mouldi Smaoui, expert judiciaire au...

... entendu que leurs intérêts indisis dans le dit permis, seraient r...

...nal de Tunis a ordonné le dessaisissement au profit du Tribunal de...

...— Les navires et autres objets saisis ou confisqués ne peuvent êtr...

... feue Habibu dite Nezha, les saisis sus-nommés et son époux, Béchi...

...Partie créancière saisissante : Al Baraka Bank en son représentant...

...e la Direction du Tourisme, choisis par le Directeur du Tourisme, ...

...**Saisis** : M. Angotti Albert Antoine et M° Angotti Raymonde Barb...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...le 7 du présent décret sont choisis soit parmi les officiers de l'...

...ire de 3500 Kg situé à l'hôtel Isis à la zone Touristique de Djerb...

...Les immeubles saisis à vendre : Boutique sis à Place Ennacer A Sou...

...ARTICLE 191 La vente des titres saisis peut être exécutée en une ...

...résentants de la colonie et choisis sur la base de leurs compétenc...

...806112/L Le saisissant : recette des finances rue Victor Hugo Sou...

...en conviennent autrement ou choisissent un règlement d'arbitrage d...

...Les membres du bureau sont choisis à raison de : - 3 parmi les pr...