Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 33·fr
    ...# LE COMITE ELARGI Article 24 (nouveau) : Le comité directeur es...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 24·fr
    ...membre * Un représentant du comité de la facilitation des procédur...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 4·fr
    ...Le comité de gestion élit un président parmi ses membres autres qu...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 20·fr
    ...membre Le président du comité peut faire appel à toute personne d...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 31·fr
    Chaabouni Habib, Comité de Coordination Bouricha Hédi, Comité de C...
  • Journal Officiel·2015 / N°036·page 19·fr
    Sont invités à participer aux réunions du comité, les gouverneurs ...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 27·fr
    ...## 6- Le comité de la communauté portuaire du port de Zarzis : - ...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 14·fr
    ...Le conseil nommera un comité de vérification des pouvoirs qui exam...
  • Journal Officiel·1988 / N°029·page 33·fr
    ...Comité régional de solidarité sociale de Bizerte Ahmed Hajri Comi...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 5·fr
    ...Le comité adopte son règlement intérieur. 2. Le comité élit son bu...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 17·fr
    ...Chapitre premier Le comité Art. 2. - Les comités des chambres de...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 22·fr
    ...membre Le président du comité peut faire appel à toute personne d...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 9·fr
    ...— Le Comité d'Entreprise est présidé par le chef de l'entreprise o...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 23·fr
    ...membre Le président du comité peut faire appel à toute personne d...
  • Annonces Légales·2019 / N°021·page 6·fr
    ...- Comité d'Audit : Ce comité est présidé par Monsieur Achraf Ayadi...
  • Journal Officiel·2000 / N°066·page 21·fr
    ...membre Le président du comité peut faire appel à toute personne d...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 32·fr
    ...La présidente du comité peut, en cas de besoin, faire appel à tout...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 7·fr
    ...Comité exécutif 1) Le conseil établit un comité exécutif composé ...
  • Journal Officiel·2016 / N°059·page 61·fr
    ...7- Le comité de sécurité, sûreté, santé, propreté et préservation ...
  • Journal Officiel·2010 / N°013·page 4·fr
    ...Article premier - Est créé auprès du Premier ministre, un comité «...