Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 résultats pour ""COTEM""
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 20·fr
    ...s ainsi que les passages ou accotements réservés à la circulation ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 65·fr
    ...- le stationnement et l'arrêt sur les chaussés et les accotements ...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 6·fr
    ... le cas échéant, utiliser l'accotement ou s'arrêter dès que possib...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 68·fr
    ...Ali Ben Ali Mziw gérant de la société SOCOTEM, CIN n° 01149577, de...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 14·fr
    ...ns sur le trottoir ou sur l'accotement de la route. Article 5 (hu...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 33·fr
    ...Comptoir Tunisien d'équipements et de meuble «COTEM» - Objet : Com...
  • Journal Officiel·1998 / N°071·page 13·fr
    ...- l'occupation des trottoirs, des accotements et des dalles sur fo...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 5·fr
    ...aux près du bord droit de l'accotement droit de la route ou près d...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 36·fr
    ...ils possèdent dans la Société COTEM respectivement à Mme Zebra Abd...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 33·fr
    ...'il possède dans la Société « COTEM » à Madame Magida (25), Mademo...
  • Annonces Légales·2016 / N°104·page 29·fr
    ... avenue, du côté Est société «cotem» et kallel, du côté Sud avenue...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 7·fr
    ...t les fossés, les talus, ou accotements, chaussées ou trottoirs qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 42·fr
    ...Ali Ben Ali Mziw, gérant de la Société SOCOTEM, CIN n° 01149577, d...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 3·fr
    ...usqu'au point 6 situé sur l'accotement Ouest de la MC 82 et à 1.60...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 30·fr
    ...ans la zone de Sminja sur l'accotement de la MC 133 dans l'enceint...
  • Journal Officiel·1987 / N°031·page 6·fr
    ...état les fossés, les talus, accotements, trottoirs et chaussées, q...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 8·fr
    ...s sous les trottoirs ou les accotements, à moins d'impossibilité a...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 15·fr
    ...ordure du trottoir ou sur l'accotement. ART. 178. — Dispositif ré...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 3·fr
    ...s sous les trottoirs ou les accotements à moins d'impossibilité ab...
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 9·fr
    ...ation des voies et de leurs accotements au cours de l'édification ...