Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
82 résultats pour ""COTEM""
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 7·fr
    ...| 80.000 | | Stabilisation, accotement, assainissements et améli...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 72·fr
    ...a- sur l'accotement utilisé pour la circulation des piétons ou amé...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 63·fr
    ...- si l'accotement n'est pas utilisé pour la circulation des piéton...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 47·fr
    ...SOCOTEM Société Anonyme Au Capital de 80.000 Dinars Siège Social 5...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 23·fr
    ...ILES ET MERCERIE NOUVEAUTES « COTEM » Société à Responsabilité Li...
  • Journal Officiel·1977 / N°078·page 26·fr
    ...| **COMPTOIR TUNISIENNE D'EQUIPEMENT ET DE MATERIAUX COTEMA** Soci...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 23·fr
    ...a) sur l'accotement utilisé pour la circulation des piétons ou amé...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 17·fr
    ...é opposé au trottoir ou à l'accotement s'il est en stationnement. ...
  • Journal Officiel·2012 / N°041·page 5·fr
    ...és sur le trottoir ou sur l'accotement, lorsque la largeur de celu...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 68·fr
    ...le, près du bord droit de l'accotement droit de la route ou près d...
  • Journal Officiel·1999 / N°019·page 4·fr
    ...- Du point 9 situé sur l'accotement de la route de Moureddine à 30...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 23·fr
    ... ## AVIS DE CONVOCATION ### COTEMA COMPTOIR TUNISIE D'ÉQUIPEMEN...
  • Annonces Légales·2011 / N°046·page 9·fr
    ...Société SOCOTEM. Durée : 99 ans. Objet : Construction métallique...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 17·fr
    ...é opposé au trottoir ou à l'accotement s'il est en stationnement. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 3·fr
    ..."Accotement" : la partie de la route située de part et d'autre de ...
  • Journal Officiel·1978 / N°049·page 3·fr
    ...Le terme «accotement» désigne, en dehors des agglomérations, la po...
  • Journal Officiel·1983 / N°080·page 35·fr
    ...Ce câble sera posé dans sa majeure partie dans l'accotement du dom...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 9·fr
    ...tels que les trottoirs, les accotements et les espaces aménagés à ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 48·fr
    ...é opposé au trottoir ou à l'accotement s'il est en stationnement. ...
  • Journal Officiel·2002 / N°089·page 14·fr
    ... proximité des trottoirs ou accotements, les ralentisseurs doivent...