Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2005 / N°005·page 3·fr
    ...73.227.077 Le saisissant : Amen Bank, représentée par son préside...
  • Journal Officiel·2013 / N°085·page 4·fr
    ...- Six (6) membres parmi dix-huit (18) candidats choisis par la com...
  • Annonces Légales·2010 / N°056·page 36·fr
    ...Inscrite au nom des saisis le 13 / 06 / 2007 (Dépôt = Sfax Vol 14 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 37·fr
    ...L'Immeubles saisis : - 1- La totalité de l'immeuble objet de TF N...
  • Annonces Légales·2015 / N°023·page 34·fr
    ...Jawhara 2ème étage Sfax Créancier saisisissant : La Société Tuni...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 44·fr
    ...Pour plus amples de information contacter l'avocat de saisisissant...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 4·fr
    ...Cette insaisissabilité n'est toutefois pas opposable aux créancier...
  • Annonces Légales·2005 / N°178·page 4·fr
    ...Le créancier saisisissant : Société Monastrienne de Commerce Génér...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 49·fr
    L'immeubles saisis : 1- La totalité des parts indivises soit (100...
  • Annonces Légales·2014 / N°120·page 41·fr
    ...Avocat saisissant : Me Sahbi Rouis, avocat officiant à rue Haffouz...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 10·fr
    ...Si ces instruments ont été saisis réellement, ils seront déposés a...
  • Annonces Légales·2019 / N°050·page 30·fr
    ...A- La partie saisissante les héritiers du défunt : Mohamed Ben Moh...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 3·fr
    ... décembre 2003 au profit du saisisissant. Mise à prix : - La mise...
  • Annonces Légales·2024 / N°108·page 13·fr
    ...- Commandement valant saisie immobilière au profit du saisisissant...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 12·fr
    ...Partie saisissante : la BANQUE INTERNATIONALE ARABE DE TUNISIE "BI...
  • Annonces Légales·2011 / N°015·page 19·fr
    ...Les débiteurs saisis : 1- Mr Mohamed Ben Mahmoud Ben Amor Koussri,...
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 50·fr
    ...2014R00621VEPA1 --- ## Succession de bits reportés Le saisisist...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 38·fr
    ...Avocat saisissant : Me Sahbi Rouis, avocat officiant à rue Haffouz...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 34·fr
    ...2009T01724VEPA1 ## Vente aux enchères publiques - Saisissant : B...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 6·fr
    ...Des trois cinquième de l'immeuble saisisient : Cent trente huit mi...