Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 30·fr
    ...risation de transfert | | - servir l'imprimé réservé au mandat i...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 17·fr
    ...éressé(e) sur sa demande pour servir et valoir ce que de droit. P...
  • Journal Officiel·1987 / N°059·page 9·fr
    ...olongée jusqu'aux points à desservir par des lignes terminales à 2...
  • Journal Officiel·2007 / N°013·page 67·fr
    ...dispensation rationnelle et à servir les bénéficiaires couverts pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 16·fr
    ...prolongée jusqu'au point à desservir par une ligne terminale. Dan...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 18·fr
    ...olongée jusqu'aux points à desservir par des lignes terminales 4 f...
  • Annonces Légales·2019 / N°063·page 14·fr
    ...- Cultiver l'Idéal de servir auquel aspire toute profession honora...
  • Journal Officiel·2014 / N°090·page 8·fr
    ...L'agent public veille à être disponible pour servir les citoyens e...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 41·fr
    ...En cas de refus de servir, ils seront considérés comme étant en ru...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 27·fr
    ...e remise des documents devant servir au montage. 3°) Technicien 2...
  • Annonces Légales·2008 / N°091·page 34·fr
    copie originale pour servir d'acte de propriété. Tout contestant ...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 20·fr
    ...Cette ordonnance et l'acte de dépôt lui serviront de décharge vis-...
  • Journal Officiel·1997 / N°002·page 10·fr
    ...e-treize pour cent (en poids) servira aux calculs, sauf dans le ca...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 36·fr
    ...- servir l'imprimé réservé à cet effet en utilisant les lettres la...
  • Journal Officiel·1985 / N°018·page 8·fr
    ...Si des produits animaux, objets et matières, pouvant servir de véh...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 54·fr
    ...s | | --- | --- | --- | | - servir l'imprimé de la demande ; | b...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 4·fr
    ...— Chaque coindivisaire peut se servir de la chose commune à propor...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 35·fr
    ...s | | --- | --- | --- | | - servir l'imprimé - remettre l'attest...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 33·fr
    ...s d'actif qui sont destinés à servir de façon durable l'activité d...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 4·fr
    ...t d'un terrain construit pour servir de siège de la dite commune. ...