Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 7·fr
    ...remier Ministre Mohamed MZALI TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·1985 / N°037·page 13·fr
    ...— Les tarifs de transport de personnes par voitures « Taxis » auto...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 18·fr
    ...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 39·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la commune du Fahs....
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 9·fr
    ...- L'âge des voitures de taxi individuel ne doit pas dépasser cinq ...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 13·fr
    ...premier établissement; - Carte d'exploitation d'une voiture de tax...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 14·fr
    ...— Les taxis munis d'une autorisation délivrée par le Président de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 40·fr
    ...t autorisée la circulation des taxis à trois ou quatre places non ...
  • Journal Officiel·2007 / N°002·page 11·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1999 / N°013·page 14·fr
    ...- La couleur distinctive des voitures de taxi collectif est le jau...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 14·fr
    ...— La zone urbaine et suburbaine dans laquelle les « Taxis » munis ...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 24·fr
    ...r de personnes par voitures de taxis, de louage et de transport ru...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 46·fr
    ...des taxiphones individuels ou regroupés par paire de terminaux peu...
  • Journal Officiel·1980 / N°058·page 8·fr
    ... de la zone de circulation des taxis autour de la ville de Béni Kh...
  • Journal Officiel·1989 / N°071·page 14·fr
    ...— Le montant enregistré par le taximètre est majoré de cinquante p...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 13·fr
    ...orts et des Communications ## TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 16·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 25·fr
    ...ur la conduite des voitures de taxi individuel Art. 12. - Le cert...
  • Journal Officiel·2007 / N°072·page 14·fr
    ...- Les autorisations de taxi individuel délivrées avant la date d'e...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 18·fr
    ...Les périmètres de transport urbain des voitures de taxi individuel...