...Subvention au Comité National de Solidarité Sociale | 237.500 D |...

...tes de liaison entre siège et comités régionaux (soldé) 171 Compt...

...Du Comité Médical Article 9 : Dans chaque établissement public de...

...Suite à la suspension des travaux du comité consultatif des hydroc...

A/AC.241/27 page 50 (b) au niveau sous-régional, d’un comité cons...

...omité local de solidarité sociale de Jdaïda, Mokhtar Mlika : comi...

...Membres du Comité de Direction : MM. El Mouaddeb ben Mohamed Djao...

...Comité Culturel de Béja Rachid Gharbi, Secrétaire Général du Comit...

...## Titre III ## Les comités régionaux de Coordination Art. 17 - ...

...## Titre III ## Les comités régionaux de Coordination Art. 17 - ...

...La composition et les conditions de fonctionnement de ce comité so...

...comité des risques, du comité permanent d'audit interne et du comi...

...10 - Les rapporteurs du comité de pilotage, du comité technique et...

...Article premier - La période du mandat des membres des comités des...

...Le nombre des dits comités et leurs compétences territoriales sont...

...rgé de mission auprès du haut comité du contrôle administratif et ...

...2 - Le comité technique pour l'étude de l'impact des rayonnements ...

...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...

...'Etat de 2^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...

...## SECTION II Le comité technique de coordination Art. 5. — Le c...