...osé par la parcelle n° 156 du plan concernant ce titre situé à Kon...

...mposé de la parcelle n° 16 du plan cadastre de Ras Djebel à Béni a...

...x) Constitué du lot n° 241 du plan Cadastrall d'une superficie de ...

...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...

...ouré d'un liséré rouge sur le plan ci-joint en vue de réaliser un ...

...Parcelle n°12 du plan cadastral du gouvernorat de Siliana secteur ...

...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...

...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...

...ance n’est pas requise sur le plan commercial (applicabilité du ti...

...27226, indiquée sur le plan ci-joint et défini comme suit : — du ...

...mposé de la parcelle n° 16 du plan cadastre de Ras Djebel à Béni a...

...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...

...0c telle que délimitée sur le plan ci-joint, et inscrite sur le li...

...teurs et des comptables, - le plan comptable tunisien, - le livre ...

...Parcelle n° 12 du plan cadastral du gouvernorat de Siliana secteur...

...e la parcelle n°53, Zone G du plan cadastral d'Imada El - Bdarna. ...

parcelle n°140 du plan cadastral; dont la superficie est de 64 Ar ...

...dra une comptabilité selon le plan comptable Tunisien conformément...

...n moteur, un ventilateur (voi plan ci-joint), deux résistances cha...

...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...