Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°035·page 5·fr
    ...es rapporteurs contractuels choisis pour leur expérience et compét...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 6·fr
    ...nées pour libérer les objets saisis; d) préjudices qui ne constit...
  • Journal Officiel·1958 / N°085·page 6·fr
    ...— Le salaire dû au gardien des objets saisis est fixé conformément...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 14·fr
    ...Les immeubles ci-après désignés ont été saisis par commandement sa...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 18·fr
    ...Composé de trois à douze membres, choisis par l'Assemblée et nommé...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 4·fr
    ...Les résidents choisissent leur affectation dans les services hospi...
  • Journal Officiel·1966 / N°055·page 17·fr
    ...Ils choisissent alors, dans l'ordre de leur classement de sortie e...
  • Journal Officiel·2002 / N°002·page 23·fr
    ... que les tribunaux en soient saisis. Quant aux jugements rendus e...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr
    ...Immeubles saisis : 1er lot : La totalité d'une olivette complantée...
  • Journal Officiel·1997 / N°009·page 12·fr
    ...t dirigés par des officiers choisis parmi les officiers des douane...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 14·fr
    ...tre les mains des créanciers saisissants, à concurrence de la somm...
  • Journal Officiel·1976 / N°007·page 5·fr
    ...rétaire permanent titulaire choisis parmi les membres de la commis...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 6·fr
    ...— Les Secrétaires de Police Principaux sont choisis parmi les Secr...
  • Journal Officiel·1958 / N°022·page 11·fr
    ...léments de transition étant choisis de sorte que le circuit-guide ...
  • Journal Officiel·1964 / N°024·page 4·fr
    ...r par des fondés de pouvoir choisis parmi les membres de l'associa...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 23·fr
    ...es par le présent Code, sont saisis de suite et confisqués adminis...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 86·fr
    ...I BAYET RT ARMED | | ALIA TUNISIS | BEL-HOUIJ HAUJUIR | TAWISSE-...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 2·fr
    ...Durant ce délai le fonds ainsi cédé à kirdar est insaisissable. U...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 6·fr
    ...- Les rentes compensatrices sont incessibles et insaisissables. El...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 52·fr
    ...Partie créancière saisissante : Al Baraka Bank en son représentant...