Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°141·page 45·fr
    ...Espace Tunis bloc H Montplaisir Comité constituant : Abir Moussi...
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 19·fr
    ...Khaled BEN JEMAA | Président du comité permanent d'audit | 2010-20...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 7·fr
    ...tions de chef de division des comités des quartiers au gouvernorat...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 9·fr
    ...lité de secrétaire général du comité culturel national au ministèr...
  • Journal Officiel·2018 / N°011·page 16·fr
    ...président du comité médical, - le professeur Amna Gouider : médeci...
  • Journal Officiel·2021 / N°010·page 32·fr
    ... de recherche, Après avis du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2019 / N°018·page 11·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·2020 / N°019·page 8·fr
    ...erce extérieur, Vu l'avis du comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 1·fr
    ...592 NOMINATION de Directeurs et des membres des comités de direct...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 15·fr
    ...nt désormais du ressort d'un «Comité» d'octroi d'avantages siégean...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 5·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Journal Officiel·2012 / N°009·page 9·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2022 / N°029·page 12·fr
    ...Les Messieurs mentionnées ci-dessous, sont désignés membres au Com...
  • Journal Officiel·2015 / N°051·page 16·fr
    ...rances, secrétaire général du comité général des assurances, est m...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 2·fr
    ...1507 Nomination d'un secrétaire général de comité culturel régiona...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 10·fr
    ...e l'État de 4ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2010 / N°099·page 30·fr
    ... à l'élection des membres des comités des chambres de commerce et ...
  • Journal Officiel·2018 / N°035·page 40·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Journal Officiel·2012 / N°039·page 129·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2017 / N°099·page 36·fr
    ...ues, Vu l'avis n° 2017-09 du comité de contrôle de la conformité ...