...e; — Les membres du Conseil choisis parmi les actionnaires est de ...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...de l'incessibilité et de l'insaisissabilité, assimilé à une pensio...

...Elle est fixée pour les deux immeubles saisis à deux cent vingt se...

...## IMMEUBLES SAISIS 1er Lot : La totalité d'une olivette comptant...

...Les membres du bureau de vote ne peut être choisis parmi les candi...

...Composé de trois à douze membres choisis et nommés par l'assemblée...

...par le candidat des travaux choisis par lui au moment de son inscr...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...u pour régler son contenu en moisissure à un degré prédéterminé et...

...sent article et des parts de saisissants ou d'intervenants. Art. ...

...aire d'Etat aux Finances et choisis de préférence parmi les person...

...bres du Comité de Direction choisis dans l'ordre de leur désignati...

...de la mise à prix de 40% 1- Saisissant : société d'Alessandro age...

...ctifs d'intérêts, ils sont insaisissables et ne peuvent être frapp...

... trois artistes plasticiens choisis par le ministre de la culture ...

...**Saisis** : Monsieur ANGOTTI Albert Antoine et Madame ANGOTTI Ray...

... Tunisie; - de deux membres choisis en raison de leur compétence d...

...re de Commerce Extérieur et choisis sur une liste de candidats pro...