Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·1991 / N°082·page 5·fr
    ...— Le plan comptable tunisien. — Les livres de commerce. — Les effe...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 43·fr
    ...que la parcelle n° 10, du dit plan complantée en oliviers - trois ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...se compostant du lot n°118 du plan cadastral Sidi Bouzid circonscr...
  • Journal Officiel·1981 / N°075·page 3·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 41·fr
    ...aux parcelles n°229 et 230 du plan cadastre du gouvernorat de Mona...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 8·fr
    ....C.D.E.F.G.H.-I.J indiquée au plan ci-joint est définie comme suit...
  • Journal Officiel·1991 / N°087·page 7·fr
    ...8) La gencive attachée et son incidence sur le plan clinique. Pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 6·fr
    ...guiba, teinté en rouge sur le plan ci-joint, et dont le propriétai...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 12·fr
    ...x parcelles n°1014 et 1047 du plan cadastre sur réquisition n°8549...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 10·fr
    ...imitée par un liseré rouge au plan ci-joint. ART. 2. — Sont égale...
  • Journal Officiel·1994 / N°030·page 12·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Annonces Légales·2013 / N°028·page 37·fr
    ...ée du lot n° 397 secteur H du plan cadastre du Gouvernorat de Mona...
  • Annonces Légales·2004 / N°099·page 2·fr
    ...présente la parcelle n°390 du plan concernant le titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 23·fr
    ...mposé de la parcelle n° 24 du plan cadastrale d'une superficie de ...
  • Journal Officiel·1991 / N°058·page 7·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 31·fr
    ...nommé (Amel 136) lot n° 63 du plan cadastral relatif au titre n° 9...
  • Annonces Légales·2025 / N°099·page 14·fr
    ...trait de la parcelle n°140 du plan cadastral de Saltnia région A S...
  • Annonces Légales·2007 / N°080·page 21·fr
    ...résente la parcelle n° 390 du plan concernant le titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 7·fr
    ...s et immeubles figurés sur le plan ci-joint sous les N°s 1, 2, 3, ...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 45·fr
    ...é de deux lot n°482 et 469 du plan cadastre A de Sousse d'un super...